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Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 53 , 27 février 1979-25 février 1983  

196 – finances, budget primitif 1979. 197 – rivière, comblement de la Lys ancien cours 3e tranche. 198 - base des Prés du Hem, 3e tranche, approbation du projet. 199 - base des Prés du Hem, extension du bassin d'épuration à 30 ha. 200 - acquisitions de terrains, SCI Bizet acquisition gratuite espace vert et passage piétons. 201 - acquisitions de terrains, expropriation 6 square Victor Hugo m. Mesmacque. 202 - bâtiments communaux, hôtel de ville ascenseur et cage bureaux 3e étage. 203 - bâtiments communaux, ascenseur cage bureau 3e étage avenant 1. 204 - bâtiments communaux, piscine réfection toiture et lanterneau. 205 - propriétés communales, aliénation terrain angle avenues Léon Blum et Léo Lagrange sa HLM Nord Artois. 206 - propriétés communales, chauffage bâtiments communaux, fourniture combustible. 207 - propriétés communales, propriété Texac, acquisition auprès CUDL. 208 - habitat insalubre, acquisition 3 immeubles cour Béhin rue d'Erquinghem. 209 - foyer Brossolette, aménagement terrain de football. 210 - cimetière communal, entretien général convention avec m. Poret. 211 – enseignement, location convention école Pierre Lecocq. 212 - dénomination de rues, voie de desserte lotissement personnes âgées chemin pont Bayart. 213 – jumelage Armentières-Osterode séminaires. 214 - colonies de vacances, participation des familles prix de journées. 215 - colonies de vacances Angerville, enfants ville d'Houplines, participation financière. 216 – crèche, convention avec CAF d'Armentières. 217 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, appel d'offres. 218 – enseignement, construction école Léon Blum, contrat avenant 1. 219 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 220 – enseignement, bourses communales, attribution, relèvement. 221 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation, programme. 222 – subvention cours professionnels chambre des métiers du nord. 223 - personnel communal, fixation des emplois permanents et des effectifs. 224 - personnel communal, prime de technicité 1977. 225 - personnel communal, prime spéciale personnels techniques. 226 - personnel communal, indemnité horaire de nuit. 227 - aide aux travailleurs prives d'emploi, plan d'urgence. 228 – subventions conservatoire arts et métiers centre régional Lille. 229 – subventions association des artistes de la vallée de la Lys. 230 – subventions association du modélisme armentiérois. 231 – subventions association culture et liberté. 232 - subvention exceptionnelle les anciens militaires du 43e RI. 233 - subvention exceptionnelle anciens combattants républicains. 234 - subvention exceptionnelle Léo Lagrange haltérophilie. 235 – subvention exceptionnelle cyclo club armentiérois. 236 – subventions exceptionnelle syndicat d'initiative. 237 – finances, indemnité spéciale receveur percepteur municipal, fixation. 238 – finances, garantie emprunt de 3000000 f contracté par centre hospitalier. 239 - espaces verts, aménagement de divers espaces verts, marché négocié. 240 - base des Prés du Hem, 3e tranche, aménagement école de voile. 241 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres. 242 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie, adduction d'eau assainissements. 243 - base des Prés du Hem, apport de terre marché négocié. 244 - base des Prés du Hem, extension bassin d'épuration financement participation ville. 245 - complexe Léo Lagrange, construction d'un stand de tir travaux de couverture et charpente. 246 - complexe Léo Lagrange, salle n°1, rénovation de sol. 247 - complexe Léo Lagrange, réfection des aires d'athlétisme. 248 - complexe Léo Lagrange, aménagement de diverses salles. 249 - bâtiments communaux, piscine réfection couverture lot n°2 avenant n°1. 250 - bâtiments communaux, aménagement salle haltérophilie rue des nieulles. 251 – enseignement, école Renan, réfection des cours ancienne école des filles. 252 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 253 - propriétés communales, terrains et bâtiments auprès des hospices civils. 254 - éclairage public lotissement HLM Île-de-Flandres, prolongation rues Raymond Lis et Guynemer. 255 - construction de logements, acquisition 4 rue de messines, demande CUDL. 256 - construction de logements, 51 rue Raymond Lis, demande acquisition à CUDL. 257 - construction de logements, 25 rue des fusillés, demande à CUDL. 258 - foyer Brossolette, aménagement d'une salle poterie tissage sculpture, couverture marché. 259 – affichage, concession du droit d'affichage à Giraudy. 260 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, travaux de decoration 1%. 261 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 262 – enseignement, école Salengro, fermeture d'une classe. 263 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 264 - personnel communal, prime de technicité 1978. 265 - personnel communal, effectifs. 266 – finances, crédits complémentaires 1978. 267 – finances, globalisation des prêts 1979. 268 - subventions exceptionnelles. 269 – vœu conseils de prud'hommes. 270 - acquisitions d'immeubles, 3 avenue Marc Sangnier, acquisition. 271 - bâtiments communaux, hôtel de ville, rénovation installation téléphonique. 272 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état, révision loyer. 273 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état, révision loyer. 274 - aide aux familles nombreuses, allocation annuelle. 275 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 276 – enseignement, cours de danse, dessin, arts graphiques, céramique, coupe couture. 277 – enseignement, école de musique, droits inscription location instruments. 278 – finances, services publics, révision des tarifs. 279 - personnel communal, indemnités forfaitaires, travaux supplémentaires. 280 - personnel communal, frais de déplacement mission et tournée. 280bis - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 281 – subventions foyer des œuvres des sourds du nord. 282 – subventions union commerciale Armentières. 283 – subventions aux réfugiés du sud-est asiatique. 284 – finances, compte administratif du maire 1978. 285 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1978. 286 – finances, budget supplémentaire 1979. 287 - complexe Léo Lagrange, réfection des aires athlétisme, demande de subvention. 288 - acquisition de terrain, immeuble cour Chérigié, vœu auprès CUDL. 289 - acquisition de terrain situés cité du Bizet à la sa HLM des cantons. 290 - acquisition de terrain, construction provisoire acquisition gratuite 24 rue parmentier. 291 - propriétés communales, cession parcelle de terrain rue Raymond Lis à Sahrnord. 292 - propriétés communales, piscine réfection couverture lot n°1 avenant 1. 293 - propriétés communales, salle des fêtes, cuisine matériel, autorisation. 294 - propriétés communales, salle des fêtes cuisine matériel, marché négocié. 295 - propriétés communales, logement personnes âgées Léon Blum, pose de persiennes façade arrière. 296 - propriétés communales, assurance des différents bâtiments contre risques divers. 297 - cimetière communal, concessions tarifs relèvement. 298 - état civil, traitement du médecin chargé de la constatation des décès. 299 - horloger municipal, traitements. 300 – enseignement, construction école maternelle Léon Blum, fosse septique vrd abords. 301 – enseignement, école Blum, aménagement cuisine acquisition de matériel. 302 - classes de neige et colonies, participation des familles. 303 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 304 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 305 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation programme. 306 – tourisme, renouvellement flamme d'oblitération postale. 307 – finances, médaille de la famille française, prime aux mères décorées. 308 - finances, médailles du travail, prime unique. 309 - sociétés musicales, attribution prime aux musiciens étoile fédérale. 310 - domaine privé communal, logements prestations aux occupants recouvrements forfaitaires. 311 – contentieux, désignation d'un avocat. 312 - personnel communal, fixation des emplois permanents et des effectifs. 314 - personnel communal, indemnité horaire dimanche et jours fériés. 315 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 316 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments décompte. 317 – vœu, reforme de la fonction communale. 318 - base des Prés du Hem, 3e tranche 2e partie espaces verts et paysagers. 319 – finances, budget primitif 1980. 320 - propriétés communales, hôtel de ville perception municipale, avenant au bail. 321 - propriétés communales, 16 rue Foch, convention avec centre hospitalier. 322 - propriétés communales, garage mis à disposition personnel enseignant. 323 – enseignement, école de musique, direction. 324 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 325 – enseignement, école Anatole France, ouverture d'une classe, Léon Blum, directrice. 326 - personnel communal, création d'emploi. 327 - personnel communal, tableau des effectifs. 328 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 329 - personnel communal, prime de technicité 1979. 330 - personnel communal, prime de technicité agents travaillant sur machine comptable. 331 - personnel communal, indemnité horaire de nuit. 332 - personnel communal, indemnité langues étrangères. 333 - personnel communal, indemnité d'astreinte services techniques. 334 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 335 - personnel communal, indemnité de petit équipement. 336 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 337 – subventions conservatoire arts et métiers centre de Lille, fonctionnement. 338 – subventions cours professionnels artisanaux chambre métiers du nord. 339 – subventions société mutualiste la famille. 340 – subventions confédération syndicale du cadre de vie. 341 – subventions fêtes de quartiers divers comités complément. 342 - base des Prés du Hem, 3e tranche, apport de terre, marché. 343 - base des Prés du Hem, 4e tranche, création plage baignade, demande de subvention. 344 - base des Prés du Hem, digues, engazonnement, marché. 345 - base des Prés du Hem, 3e tranche 2e partie, création d'espaces verts. 346 - base des Prés du Hem, remblais, marché négocié. 347 - complexe Léo Lagrange, aménagement d'espaces verts. 348 - espaces verts et jardins, tronçon entre pont Bayard et pont de l'attargette. 349 - propriétés communales, église Saint-Vaast, restauration du clocher avenant 1. 350 - propriétés communales, aménagement salle haltérophilie avenant 1. 351 - propriétés communales, groupe scolaire Gambetta mise en conformité éclairage. 352 - propriétés communales, chauffage fourniture de combustible, marché. 353 - propriétés communales, entretien des bâtiments communaux, travaux de peinture. 354 - habitat insalubre, acquisition immeuble cour Larose, intervention CUDL. 355 - colonies de vacances, enfants d'Houplines, participation financière. 356 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 357 – finances, exercice 1979, crédits complémentaires. 358 - dons et legs, acceptation du legs de monsieur Caron. 359 – vœu, installation d'une porcherie à Comines (Belgique). 360 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie base nautique et ferme Demon. 361 - base des Prés du Hem, aménagement 2e phase des travaux. 362 - complexe Léo Lagrange, aménagement de trois locaux, marché. 363 - bâtiments communaux, piscine mise en conformité électrique. 364 - bâtiments communaux, gymnase rue Jules Ferry, réfection toiture. 365 - bâtiments communaux, bourse du travail rénovation 1er tranche. 366 - bâtiments communaux, bourse du travail salle de réunion et 3 bureaux, construction. 367 - bâtiments communaux, château des Hellandes, stage d'étudiants anglais, convention. 368 - poste EDF, construction rue de messines, génie civil, marché. 369 - propriétés communales, acquisition terrain 1 place marché aux toiles à la sa Jupiler. 370 - propriétés communales, acquisition propriété 25 rue des fusillés. 371 - voirie écoles base parkings entrée cimetière appel d'offres. 372 – zone industrielle, secteur 3 convention avec s.a. Jouannet. 373 – zone industrielle, vente de terrain à Solaronics Vaneecke. 374 - construction de logements, acquisition terrains avenue Léon Blum et chemin des rabecques CUDL. 375 - habitat insalubre, immeuble cour Saint-charles rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 376 – finances, globalisation des prêts 1980. 377 – finances, fiscalité directe locale. 378 – finances, augmentation des primes, allocations et tarifs communaux. 379 – finances, caisse de retraite sapeurs pompiers, demande de pension. 380 – finances, caisse de retraite sapeurs pompiers, demande de pension. 381 - personnel communal, frais de déplacement mission et tournée. 382 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 383 - personnel communal, rémunération personnel château des Hellandes. 384 - personnel communal, comité d'hygiène et de sécurité. 385 – enseignement, indemnité logement personnel non logé. 386 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 387 – enseignement, école Léo Lagrange, transformation d'une classe. 388 – enseignement, fermeture d'une classe école Salengro. 389 – enseignement, programmation nouvelle école Anatole France. 390 – subventions enseignement cours de l'ILEP. 391 - subvention exceptionnelle fête des nieulles. 392 - subventions exceptionnelles sports nautiques. 393 – vœu pollution de la Lys. 394 - habitat insalubre, acquisition immeubles cour du duc rue de messines CUDL. 395 - habitat insalubre, acquisition immeubles cour Chérigié, intervention CUDL. 396 - complexe Léo Lagrange, construction de serres, marché. 397 - personnel communal, création d'un emploi. 398 - personnel communal, indemnité forfaitaire langues étrangères. 399 – enseignement, indemnité de logement aux instituteurs publics. 400 – finances, globalisation des prêts et emprunt de 6500000 caisse d'épargne. 401 - base des Prés du Hem, régie de recettes. 402 – subvention amicale sportive armentiéroise. 403 – subvention exceptionnelle amicale bouliste Chanzy. 404 - propriétés communales, centre affaires sanitaires sociales rue Jean Jaurès. 405 - propriétés communales, assurance des bâtiments communaux contre risque divers. 406 – vœu le nord vivra. 407 - base des Prés du Hem, aménagement d'un port fluvial, avant projet. 408 - base des Prés du Hem, aménagement d'un port fluvial, conception et maîtrise d'ouvrage. 410 – finances, compte administratif du maire 1979. 413 - base des Prés du Hem, aménagement centre nautique 2e phase 1er partie. 414 - base des Prés du Hem, voirie 2e partie voie entrée à front de plage. 415 - base des Prés du Hem, éclairage public. 416 - propriétés communales, salle des fêtes restauration façade. 417 - propriétés communales, hôtel de ville commissariat de police, bail avec état. 417bis, propriétés communales, centre des impôts bail avec l'état. 418 - propriétés communales, acquisition 61 rue Deceuninck ruelle Saint-Augustin. 419 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre divers risques. 420 – finances, licences débits de boissons, actualisation. 421 - habitat insalubre, acquisition 6 cour du duc rue de messines. 422 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation programme. 423 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 424 - personnel communal, indemnités horaires heures supplémentaires. 425 - personnel communal, primes et indemnités d'après textes agents de l'état. 426 - personnel communal, attribution prime unique. 427 - personnel communal, protection sociale des agents non titulaires. 428 - colonies de vacances, convention avec hôtelier. 429 – enseignement, rémunération du personnel de l'école de musique. 430 - parc automobile, assurances des véhicules immatriculés. 431 - parc automobile, assurances des véhicules non immatriculés. 432 - parc automobile, assurances des véhicules, globalisation des contrats. 433 – subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 434 – vœu budget de la culture en 1981. 435 – assurance camp patronage, école de sports cours dessin céramique danse. 436 - personnel communal, effectif, création d'emploi d'animateur. 437 – subventions exceptionnelles aux sinistrés tremblements de terre. 438 - propriétés communales, terrain chemin des rabecques et avenue Léon Blum, choix avocat. 439 - base des Prés du Hem, création d'une association de gestion. 440 - base des Prés du Hem, désignation des représentants du cm, approbation convention. 441 – finances, budget primitif fixation des 4 taxes. 442 - base des Prés du Hem, aménagement d'une ferme hall d'accueil et bergerie, marché. 443 - base des Prés du Hem, aménagement espaces verts. 444 - base des Prés du Hem, port fluvial, aménagement de pontons flottants. 445 - base des Prés du Hem, accès base nautique, aménagement. 446 - base des Prés du Hem, entrée principale, aménagement. 447 - base des Prés du Hem, fourniture et pose matériel, contrôle des entrées. 448 - base des Prés du Hem, construction d'un transformateur, marché. 449 - base des Prés du Hem, pose ligne électrique moyenne tension, marché. 450 - régie base Prés du Hem, régie de recettes pour opération plantation arbres. 451 - bâtiments communaux, bourse du travail rénovation 2e tranche. 452 - propriétés communales,chauffage, fourniture de combustible, adjudication. 453 - propriétés communales, école maternelle Jean Macé, rénovation appel d'offres. 454 - propriétés communales, école Jean Macé, construction salle de jeux préau tisanerie. 455 - propriétés communales,acquisition terrain chemin des rabecques et avenue Léon Blum. 456 - personnel communal, prime de technicité 1980. 457 - opérations immobilières, acquisition 5,7,9 cour Declerck, intervention CUDL. 458 - opérations immobilières, acquisition 2,10 cour Declerck, intervention CUDL. 459 - opérations immobilières, acquisition 1.3 cour Declerck, intervention CUDL. 460 - opérations immobilières, acquisition 8 cour du duc rue de messines. 461 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 462 – vœu, il faut sauver notre industrie textile. 463 - base des Prés du Hem, installation toboggan nautique, marché. 464 - base des Prés du Hem, pose de réseaux divers en tranchées communes, marché. 465 - propriétés communales, acquisition 45 bis a 51 quai de Beauvais intervention CUDL. 466 - régie d'avances, colonie d'adolescents à Osterode-am-Harz. 467 – enseignement, fermetures de classes à Anatole France et Ferdinand Buisson. 468 – enseignement, vœu. 469 - personnel communal, création d'emplois tableau des effectifs. 470 - agriculture du nord, révision des listes désignation délégué du cm. 471 - base des Prés du Hem, subvention de démarrage. 472 – habitat, construction de logements personnes âgées Sahrnord, participation. 473 - base des Prés du Hem, tarifs des entrées et d'utilisation des installations. 474 - base des Prés du Hem, convention avec CUDL pour utilisation plan d'eau. 475 - propriétés communales,acquisition 25 rue des fusillés. 476 - centres de loisirs avec hébergement, participation des familles. 477 - centres de loisirs Angerville l'Orcher, enfants d'Houplines, participation. 478 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 479 - centres de loisirs sans hébergement, droits d'inscriptions. 480 - régie de recettes, centre de vacances municipaux. 481 - régie d'avances, Armentières-Osterode Armentières-Stalybridge. 482 - régie d'avances, administration générale, menues dépenses. 483 - régie d'avances, cours municipaux de danse, création. 484 - finances, subvention de fonctionnement industrie football club. 485 - finances, subvention randonneurs du val deLys, augmentation. 486 - finances, subventions exceptionnelles. 487 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 488 - personnel communal, frais de déplacement indemnité frais de mission et tournée. 489 - domaine immobilier, hôtel de ville bail avec conseil de prud'hommes. 490 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 491 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures, avenant. 492 - enseignement musical, école municipale de musique, rémunération personnel jury. 493 - base des Prés du Hem, aménagement du port fluvial avenant 1. 494 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres avenant 1. 495 - base des Prés du Hem, entrée secondaire, élargissement plate forme. 496 - bâtiments communaux,entretien général, convention. 497 - bâtiments communaux, 31 rue Jean Jaurès, rénovation avenant 1. 498 - bâtiments communaux, PMI convention centre hospitalier. 499 - bâtiments communaux, PMI convention association des familles. 500 - bâtiments communaux,piscine, réfection toiture et lanterneau avenant 1. 501 - propriétés communales aliénation à office HLM terrain rue parmentier. 502 - propriétés communales,aliénation à office HLM immeuble 2 rue de messines. 503 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre les risques. 504 - acquisition de terrains, lotissement de la Motte SCI des jacinthes, terrain espaces verts. 505 – finances, exercice 1980, crédits complémentaires. 506 – finances, globalisation des prêts pour 1981. 507 – finances, garantie d'emprunts contractés par centre hospitalier. 508 – voirie, implantation de bornes de propreté convention europub 2000. 509 - colonies de vacances, assurance rapatriement. 510 - parc automobile, assurance des véhicules municipaux. 511 - personnel communal, création d'emplois. 512 - personnel communal, prime de technicité. 513 - base des Prés du Hem, transport collectif, marché. 514 - base des Prés du Hem, équipements sportifs 2e phase 3e tranche, demande de subvention. 515 - base des Prés du Hem, utilisation des installations, convention villes voisines. 516 – POS, demande de modifications CUDL. 517 – finances, augmentations des primes et allocations, tarifs établissements ville. 518 – finances, garantie des emprunts contractés par centre hospitalier. 519 – finances, location ordinateur à IBM, convention. 520 - domaine privé communal, château des Hellandes, stage guardians oversens éducation, avenant 1. 521 - acquisition de terrains, immeubles cour Vandamme rue Paul Bert. 522 - propriétés communales, isolation thermique et phonique groupe Gambetta. 523 - animation de quartier, étude socio démographique contact avec centre de recherches. 524 – subvention amicale sportive armentiérois. 525 – subvention association d'aides familiales à domicile. 526 – subvention société des meilleurs ouvriers de France. 527 - subvention exceptionnelle au club Léo Lagrange. 528 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, avenant au marché. 528bis – enseignement, école maternelle Léon Blum, contrat d'ingénierie avenant 1. 529 – enseignement, reconstruction école Anatole France rue du Kemmel, contrat d'ingénierie. 530 – enseignement, reconstruction école Anatole France rue du Kemmel, projet. 531 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 532 – enseignement, écoles privées, contrat d'association, participation ville. 409 - base des Prés du Hem, aménagements 2e phase tranche n°2. 411 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1979. 412 – finances, budget supplémentaire 1980. 533 - complexe Léo Lagrange, bâtiments ancien abattoir, création de salles d'activités diverses. 534 - base des Prés du Hem, entrée principale, aménagement. 535 - base des Prés du Hem, voirie 2e partie, entrée principale plage baignade. 536 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres. 537 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie école de voile tce de la ferme Demon. 538 - base des Prés du Hem, éclairage public lot n°2 avenant 1. 539 - base des Prés du Hem, lot n°5 adduction eau et assainissement avenant 1. 540 - base des Prés du Hem, aménagement du port fluvial, décompte définitif. 541 - base des Prés du Hem, accès base nautique aménagement, avenant 1. 542 - base des Prés du Hem, pose de réseaux divers en tranchées communes, avenant 1. 543 - base des Prés du Hem, équipements sportifs et socio éducatifs, projets 1982. 544 - bâtiments communaux, construction salle d'activités adolescents, marché sur concours. 545 – finances, compte administratif du maire 1980. 546 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1980. 547 – finances, budget supplémentaire 1981. 548 – finances, attribution prime aux musiciens étoile fédérale. 549 – finances, allocation aide aux familles nombreuses, extension aux étrangers. 550 – finances, indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. 551 - propriétés communales, hôtel de ville, aménagement ascenseur et bureaux dans greniers. 552 - propriétés communales,centre fiscal remplacement des verrières. 553 - propriétés communales, acquisition par département du nord immeuble 31 rue Jean Jaurès. 554 - propriétés communales,acquisition immeuble 1 cour Deschildre avenue Breuvart. 555 - propriétés communales,acquisition immeubles 2 à 9 cour Deschildre avenue Breuvart. 556 - propriétés communales,acquisition immeuble 13 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 557 - propriétés communales,acquisition de la maison des douanes quai de la dérivation. 558 - personnel communal, création d'emplois, tableau des effectifs. 559 - personnel communal, attribution d'une prime unique. 560 - personnel communal, application dispositions aux agents animation. 561 – enseignement, rénovation école maternelle Jean Macé, avenant 1. 562 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme d'utilisation. 563 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 564 – enseignement, indemnité de logement. 565 - sapeurs pompiers, caisse de retraite demande de pension. 566 - subventions exceptionnelles et de fonctionnement divers associations. 566bis – subventions aide à la Pologne. 567 – enseignement, garderies dans les écoles publiques, création droit de participation. 568 - administration municipale, consultation des régions sur aide développement des régions. 569 - administration municipale, plan textile et encadrement des importations. 570 – finances, budget primitif fixation des 4 taxes. 571 – finances, garantie d'emprunt contracté par tennis club. 572 - propriétés communales, chauffage des bâtiments communaux, fourniture de combustible. 573 - base des Prés du Hem, équipements nautiques marché. 574 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 575 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 576 – subvention exceptionnelle association des techniciens supérieurs. 577 – subventions fêtes de quartier subventions aux divers comités. 578 - subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 579 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 580 - propriétés communales, acquisition terrain chemin rabecques et immeuble 1467 avenue Léon Blum. 581 - îlot insalubre 11 place du marché aux toiles, intervention CUDL. 582 - foyer Brossolette, aménagement de la cuisine et du réfectoire. 583 - personnel communal, prime de technicité 1981. 584 - personnel communal, modification du tableau des effectifs, création d'emplois. 585 - colonies de vacances, participation des familles, relèvement prix de journée. 586 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 587 - colonies de vacances, participation financière enfant d'Houplines et fédération Léo Lagrange. 588 – tourisme, flamme d'oblitération postale, renouvellement concession. 589 – crèche, révision des tarifs. 590 - subventions exceptionnelles. 591 - base des Prés du Hem, alimentation du port fluvial réseaux, divers marché. 592 - base des Prés du Hem, club nautique et cafétéria, travaux intérieurs, marché. 593 - base des Prés du Hem, club nautique, aménagement extérieur hangar stockage pav, marché. 594 - complexe Léo Lagrange, dénomination centre d'activités polyvalentes. 595 - propriétés communales, construction salle de tir à l'arc horizontal, marché. 596 - propriétés communales, aménagement salle haltérophilie rue des nieulles. 597 - propriétés communales, acquisition 61 rue Deceuninck ruelle Saint-Augustin. 598 - propriétés communales,bail centre des impôts. 599 – voiries, ouverture voie nouvelle rue Raymond Lis, participation ville. 599bis – voirie, classement des rues du lotissement Saint-Louis. 600 – voiries, propreté des voies publiques, convention avec Europub 2000. 601 - espaces verts, couverture de la Lys, aménagement espaces verts et parkings. 602 – urbanisme, restructuration du quartier place du marché aux toiles. 603 – enseignement, convention groupes scolaires Jean Macé et EDF-GDF, servitude. 604 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 605 - parc automobile, acquisition camion diesel, marché. 606 – finances, exercice 1981 crédits complémentaires, autorisation spéciale. 607 – finances, subvention équipement base des Prés du Hem, association. 608 – finances, exercice 1982 - ouverture de crédits complémentaires. 609 – finances, globalisation des prêts exercice 1982. 610 - subvention complémentaire au comité des nieulles. 611 - régie d'avances, fêtes et cérémonies institution d'une régie d'avances. 612 - personnel communal, création d'un emploi. 613 - personnel communal, frais de déplacement indemnités frais de mission et de tournée. 614 - personnel communal, rémunération du personnel non titulaire. 615 - action sociale, contrat de solidarité. 616 - propriétés communales, terrain rue Coli à la CUDL. 617 - convention de servitude de prospect avec centre hospitalier. 618 - propriétés communales,lotissement de la SCI Egmont. 619 – voirie, travaux quartier Saint-Louis et rue des Prés prolongée. 620 - habitat insalubre, immeuble cour Carton avenue Breuvart. 621 – finances, garantie emprunts association éducation des jeunes inadaptés. 622 – finances, garantie emprunt de 517500 contracté par centre hospitalier. 623 – finances, garantie emprunt de 1310000 contracté par centre hospitalier. 624 - personnel communal, indemnités pour travail dimanche et jours fériés. 625 - personnel communal, création d'un emploi, définition de la carrière. 626 - personnel communal, modification du tableau des effectifs création d'emplois. 627 – subvention fête du centenaire du lycée Paul Hazard. 628 - subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 629 - agriculture du nord, révision des listes désignation des délégués du cm. 630 - permis de construire, autorisation d'ester en justice permis de construire société Amidis. 631 – finances, compte administratif du maire. 632 – finances, compte de gestion du receveur percepteur municipal. 633 – finances, budget supplémentaire 1982. 634 – finances, actualisation des primes allocations droits pour 1983. 635 - propriétés communales, château Hellandes stage guardian overseas éducation. 636 - propriétés communales, maison du temps libre, création. 637 - propriétés communales, 6 rue Jean Jaurès, aménagement pour services administratifs. 638 – voirie, aménagement d'une voie nouvelle rue du Kemmel, cession de terrains. 639 - propriétés communales, gare SNCF, rénovation bâtiment voyageur, participation ville. 640 - personnel communal, création d'emploi. 641 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 642- enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 643 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation du conseil général. 644 – jumelage Armentières-Osterode Armentières-Stalybridge, échanges de jeunes. 645 – fourrière, adhésion au syndicat intercommunal, création et exploitation. 646 – subventions Croix-Rouge. 647 – subvention solidarité internationale. 648bis – finances, globalisation 1983 prêt d'acompte. 648ter – finances, programme de prêts globaux prêt d'acompte caecl. 649 – finances, garantie de l'emprunt de 442000 f de ALEFPA . 650 – finances, garantie emprunt de 15000 f de la jeune garde. 651 – finances, frais pour ville d'Houplines armentiérois classes vertes. 652 – finances, médaillés du travail, prime aux récipiendaires. 653 - opérations immobilières, 9 place Jules Guesde, intervention CUDL. 654 - opérations immobilières, 1,2 3 cour Béhin rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 655 - opérations immobilières, 53 rue Deceuninck, intervention CUDL. 656 - propriétés communales6 rue Jean Jaurès, travaux 2e tranche, marché. 657 - base des Prés du Hem, aménagement parking vert entrée secondaire, marché. 658 - base des Prés du Hem, droits d'entrée et d'utilisation, augmentation. 659 - complexe Léo Lagrange, construction d'une salle d'activités polyvalente, avenant 1. 660 - complexe Léo Lagrange, construction salle de tir à l'arc à l 'horizontal, avenant 1. 661 – voiries, classement rue Guynemer, domaine communautaire participation. 662 - personnel communal, prime de technicité 1982. 663 – enseignement, construction école primaire 10 classes rue du Kemmel, avenant 1. 664 – enseignement, école Jean Macé, rénovation, avenant 2. 665 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, indemnités horaires. 666 - colonies de vacances, enfants ville d'Houplines et fédération Léo Lagrange, participation. 667 - colonies de vacances, participation des familles, relèvement prix de journées. 668 – subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 669 – subventions fêtes de quartiers, subvention aux divers comités complément. 670 - régie d'avances, régie d'avances aux directeurs de colonies de vacances. 671 - tribunal administratif, instance engagée contre la commune, autorisation du maire à défendre. 672 - vœu du conseil à la FNACA Maroc, Tunisie.