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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste Lebas.

    Date

    1977-1986

    Cote

    7673 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste...
  2. Résultat n°2

    Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 123

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout, Dunkerque, Bailleul). - Construction, entretien, relations avec l'administration du département : correspondance, mémoire.

    Date

    1790-An VIII

    Cote

    1 O 21

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 127

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939, 319 p.

    Date

    1939

    Cote

    Biblio 446

    • Contexte : Bibliothèque

    • LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 94

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

    Date

    1960-1989

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 128

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire. Intégration de chemins ruraux en voirie communautaire. Chemins de halage. Cessions de terrains SNCF à la commune d'Erquinghem-Lys. Éclairage public : rénovation dans différents quartiers. Assainissement, eau potable, EDF, GDF, France Télélcom : rapport, relations avec fournisseurs. Lignes et arrêts de bus : installation, modification. Installation de vidéosurveillance. Alarmes sonores audibles depuis la voie publique : déclaration, contrôle. Bornes de propreté : installation. Monument aux morts d'Ernest Deceuninck rue Schuman : déplacement place Jules Guesde. Base des Prés du Hem : échange de terrain avec la CUDL, rétrocession.

    Date

    1954-2009

    Cote

    10278 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire....
  12. Résultat n°12

    Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 80

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 56

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 103

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 78

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 91

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 135

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 113

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières