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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
75961 W 1, 05901785 R0107 (Autre cote)
Date
20/02/1986
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.
Résultat n°2
Cote
10336 W
Date
2006-2019
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°3
Cote
10335 W
Date
2014-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
Résultat n°4
Cote
10331 W
Date
2015-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°5

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Cote
10330 W
Date
2003-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...
Résultat n°6
Cote
10326 W
Date
2015-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°7
Cote
10320 W
Date
2020-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°8
Cote
10292 W
Date
2019-2020
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°9
Cote
10291 W
Date
2019-2020
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°10
Cote
10265 W
Date
2015-2019
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux, permis de démolir.
Résultat n°11
Cote
10261 W
Date
2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°12
Cote
10259 W
Date
2014-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°13
Cote
10258 W
Date
2017-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°14
Cote
10245 W
Date
2001-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys...
Résultat n°15
Cote
10239 W
Date
2006
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire de la DDTM.
Résultat n°16
Cote
10238 W
Date
2001-2008
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°17
Cote
10237 W
Date
1985-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°18
Cote
10230 W
Date
2013-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°19
Cote
10228 W
Date
2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°20
Cote
10227 W
Date
2013-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°21
Cote
10225 W
Date
2000-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Plan de prévention des risques naturels inondation...
Résultat n°22
Cote
10223 W
Date
2014-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°23
Cote
10222 W
Date
2014-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°24
Cote
10221 W
Date
2016-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°25
Cote
10220 W
Date
2006-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°26
Cote
10192 W
Date
2005-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Plan de déplacements urbains pour la ville d'Armentières,...
Résultat n°27
Cote
10181 W
Date
2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°28
Cote
10160 W
Date
2014-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°29
Cote
10158 W
Date
2015-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°30
Cote
10151 W
Date
2012-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°31
Cote
10149 W
Date
2012-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°32
Cote
10147 W
Date
2014-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°33
Cote
10146 W
Date
2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°34
Cote
10141 W
Date
2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°35
Cote
10140 W
Date
2011-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°36
Cote
10138 W
Date
2014-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°37
Cote
10136 W
Date
2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°38
Cote
10129 W
Date
2012-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°39
Cote
10068 W
Date
2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°40
Cote
10067 W
Date
2009-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°41
Cote
10059 W
Date
2013-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°42
Cote
10058 W
Date
1994-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°43
Cote
10054 W
Date
2007-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°44
Cote
10053 W
Date
2011-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°45
Cote
10036 W
Date
2012-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°46
Cote
10035 W
Date
2012-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°47
Cote
10031 W
Date
2011-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°48
Cote
10030 W
Date
2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°49
Cote
10029 W
Date
2011-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°50
Cote
10021 W
Date
2011-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°51
Cote
10020 W
Date
2011-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°52
Cote
10019 W
Date
2011-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°53
Cote
10016 W
Date
2010-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°54
Cote
10015 W
Date
2010-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°55
Cote
10014 W
Date
2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°56
Cote
10001 W
Date
2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°57
Cote
10000 W
Date
2009-2010
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°58
Cote
9966 W
Date
2010-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°59
Cote
9964 W
Date
2010
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°60
Cote
9919 W 2 / 3, M01 05901707 O0025 (Autre cote)
Date
15/01/2008
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Guynemer, 72 : permis de construire.
Résultat n°61
Cote
9919 W 2 / 2, 05901702 B0015 (Autre cote)
Date
02/10/2002
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Pierre Brossolette, 8 : permis de construire.
Résultat n°62
Cote
9919 W 2 / 1, 05901707 O0010 (Autre cote)
Date
13/06/2007
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue du Progrès, 1 : permis de construire.
Résultat n°63
Cote
9919 W 1 / 6, 05901707 O0032 (Autre cote)
Date
17/10/2007
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de la Gare, 9, 11 : permis de construire.
Résultat n°64
Cote
9919 W 1 / 5, 05901707 O0020 (Autre cote)
Date
25/10/2007
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de la Gare, 9, 11 : permis de construire.
Résultat n°65
Cote
9917 W 1 / 4, 05901710 O0029 (Autre cote)
Date
sans date
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jean Jaurès, 111 à 113 : permis de construire.
Résultat n°66
Cote
9917 W 1 / 3, 05901708 O0038 (Autre cote)
Date
10/12/2008
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Coli, 29 : permis de construire.
Résultat n°67
Cote
9917 W 1 / 2, M01 05901707 O0026 (Autre cote)
Date
15/01/2008
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Guynemer, 59 : permis de construire.
Résultat n°68
Cote
9917 W 1 / 1, 05901708 O0027 (Autre cote)
Date
26/08/2008
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue du Kemmel, 15 : permis de construire.
Résultat n°69
Cote
9916 W 8 / 3, [5952] (Autre cote)
Date
[05/02/1982]
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Marc Sangnier : permis de construire.
Résultat n°70
Cote
9916 W 8 / 2
Date
sans date
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Léon Blum : permis de construire.
Résultat n°71
Cote
9916 W 8 / 1, [76366] (Autre cote)
Date
sans date
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Léo Lagrange : permis de construire.
Résultat n°72
Cote
9916 W 7 / 4, 05901792 R0030 (Autre cote)
Date
sans date
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Raymond Lis : permis de construire.
Résultat n°73
Cote
9916 W 7 / 3
Date
06/08/1981
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue des Résistants, 113 : permis de construire.
Résultat n°74
Cote
9916 W 7 / 2, [82203] (Autre cote)
Date
[22/11/1981]
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue La Fontaine, 1 : permis de construire.
Résultat n°75
Cote
9916 W 7 / 1, 05901704 R0002 (Autre cote)
Date
02/06/2004
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jean-Baptiste Lebas : permis de construire.
Résultat n°76
Cote
9916 W 6 / 5
Date
sans date
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Marc Sangnier : permis de construire.
Résultat n°77
Cote
9916 W 6 / 4, [6097] (Autre cote)
Date
[06/05/1983]
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Léon Blum : permis de construire.
Résultat n°78
Cote
9916 W 6 / 3, 05901784 B1604 (Autre cote)
Date
18/07/1984
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Denis Papin, 32 : permis de construire.
Résultat n°79
Cote
9916 W 6 / 2
Date
[25/09/1981]
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Marc Sangnier : permis de construire.
Résultat n°80
Cote
9916 W 6 / 1, 05901781 B54940 (Autre cote)
Date
23/02/1982
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Parmentier : permis de construire.