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8 022 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire.
Cote
10331 W
 Date
2015-2021
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°2

Autorisation de travaux.
Cote
10320 W
 Date
2020-2021
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°3

Autorisation de travaux.
Cote
10291 W
 Date
2019-2020
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°4

Permis de démolir.
Cote
10292 W
 Date
2019-2020
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°5

Permis de construire.
Cote
10336 W
 Date
2006-2019
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°6

Autorisation de travaux, permis de démolir.
Cote
10265 W
 Date
2015-2019
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux, permis de démolir.
Résultat n°7

Autorisation de travaux.
Cote
10258 W
 Date
2017-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°8

Autorisations de travaux
Cote
10223 W
 Date
2014-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°9

Permis de construire.
Cote
10259 W
 Date
2014-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°10

Permis de construire.
Cote
10230 W
 Date
2013-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°11

Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Cote
7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)
 Date
13/09/2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Résultat n°12

Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Cote
7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)
 Date
12/09/2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Résultat n°13

Autorisations de travaux
Cote
10221 W
 Date
2016-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°14

Permis de construire.
Cote
10222 W
 Date
2014-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°15

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.
Cote
10330 W
 Date
2003-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...
Résultat n°16

Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.
Cote
10335 W
 Date
2014-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
Résultat n°17

Permis de construire.
Cote
10220 W
 Date
2006-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°18

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10326 W
 Date
2015-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°19

Autorisations de travaux
Cote
10158 W
 Date
2015-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°20

Permis de construire.
Cote
10031 W
 Date
2011-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°21

Permis de construire.
Cote
10151 W
 Date
2012-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°22

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys : transfert de compétences vers la M.E.L. avec la GEMAPI.
Cote
10245 W
 Date
2001-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys...
Résultat n°23

Autorisations de travaux.
Cote
10146 W
 Date
2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°24

Permis de construire.
Cote
10147 W
 Date
2014-2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°25

Autorisations de travaux.
Cote
10138 W
 Date
2014-2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°26

Autorisations de travaux.
Cote
10228 W
 Date
2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°27

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10181 W
 Date
2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°28

Permis de construire.
Cote
10160 W
 Date
2014-2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°29

Permis de construire.
Cote
10140 W
 Date
2011-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°30

Permis de construire.
Cote
10067 W
 Date
2009-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°31

Autorisations de travaux.
Cote
10054 W
 Date
2007-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°32

Permis de construire.
Cote
10129 W
 Date
2012-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°33

Permis de construire.
Cote
10149 W
 Date
2012-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°34

Autorisation de travaux.
Cote
10261 W
 Date
2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°35

Permis de construire et de démolir.
Cote
10058 W
 Date
1994-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°36

Permis de construire.
Cote
10068 W
 Date
2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°37

Autorisations de travaux.
Cote
10227 W
 Date
2013-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°38

Autorisations de travaux.
Cote
10059 W
 Date
2013-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°39

Autorisations de travaux.
Cote
10020 W
 Date
2011-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°40

Autorisations de travaux.
Cote
10035 W
 Date
2012-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.