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8 022 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire.

Date

2015-2021

Cote

10331 W

Résultat n°2

Autorisation de travaux.

Date

2020-2021

Cote

10320 W

Résultat n°3

Autorisation de travaux.

Date

2019-2020

Cote

10291 W

Résultat n°4

Permis de démolir.

Date

2019-2020

Cote

10292 W

Résultat n°5

Permis de construire.

Date

2006-2019

Cote

10336 W

Résultat n°6

Autorisation de travaux, permis de démolir.

Date

2015-2019

Cote

10265 W

Résultat n°7

Autorisation de travaux.

Date

2017-2018

Cote

10258 W

Résultat n°8

Autorisations de travaux

Date

2014-2018

Cote

10223 W

Résultat n°9

Permis de construire.

Date

2014-2018

Cote

10259 W

Résultat n°10

Permis de construire.

Date

2013-2018

Cote

10230 W

Résultat n°11

Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.

Date

13/09/2018

Cote

7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)

Résultat n°12

Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.

Date

12/09/2018

Cote

7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)

Résultat n°13

Autorisations de travaux

Date

2016-2017

Cote

10221 W

Résultat n°14

Permis de construire.

Date

2014-2017

Cote

10222 W

Résultat n°15

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Date

2003-2017

Cote

10330 W

Résultat n°16

Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

Date

2014-2017

Cote

10335 W

Résultat n°17

Permis de construire.

Date

2006-2016

Cote

10220 W

Résultat n°18

Déclarations préalables de travaux.

Date

2015-2016

Cote

10326 W

Résultat n°19

Autorisations de travaux

Date

2015-2016

Cote

10158 W

Résultat n°20

Permis de construire.

Date

2011-2016

Cote

10031 W