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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10331 W
Date
2015-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°2
Cote
10320 W
Date
2020-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°3
Cote
10291 W
Date
2019-2020
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°4
Cote
10292 W
Date
2019-2020
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°5
Cote
10336 W
Date
2006-2019
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°6
Cote
10265 W
Date
2015-2019
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux, permis de démolir.
Résultat n°7
Cote
10258 W
Date
2017-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°8
Cote
10223 W
Date
2014-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°9
Cote
10259 W
Date
2014-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°10
Cote
10230 W
Date
2013-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°11
Cote
7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)
Date
13/09/2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Résultat n°12
Cote
7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)
Date
12/09/2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Résultat n°13
Cote
10221 W
Date
2016-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°14
Cote
10222 W
Date
2014-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°15

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Cote
10330 W
Date
2003-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...
Résultat n°16
Cote
10335 W
Date
2014-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
Résultat n°17
Cote
10220 W
Date
2006-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°18
Cote
10326 W
Date
2015-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°19
Cote
10158 W
Date
2015-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°20
Cote
10031 W
Date
2011-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°21
Cote
10151 W
Date
2012-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°22
Cote
10245 W
Date
2001-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys...
Résultat n°23
Cote
10146 W
Date
2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°24
Cote
10147 W
Date
2014-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°25
Cote
10138 W
Date
2014-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°26
Cote
10228 W
Date
2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°27
Cote
10181 W
Date
2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°28
Cote
10160 W
Date
2014-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°29
Cote
10140 W
Date
2011-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°30
Cote
10067 W
Date
2009-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°31
Cote
10054 W
Date
2007-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°32
Cote
10129 W
Date
2012-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°33
Cote
10149 W
Date
2012-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°34
Cote
10261 W
Date
2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°35
Cote
10058 W
Date
1994-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°36
Cote
10068 W
Date
2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°37
Cote
10227 W
Date
2013-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°38
Cote
10059 W
Date
2013-2014
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°39
Cote
10020 W
Date
2011-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°40
Cote
10035 W
Date
2012-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°41
Cote
10036 W
Date
2012-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°42
Cote
10053 W
Date
2011-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°43
Cote
10237 W
Date
1985-2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°44
Cote
10141 W
Date
2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°45
Cote
10029 W
Date
2011-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°46
Cote
10225 W
Date
2000-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Plan de prévention des risques naturels inondation...
Résultat n°47
Cote
10021 W
Date
2011-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°48
Cote
10030 W
Date
2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°49
Cote
10019 W
Date
2011-2012
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°50
Cote
10015 W
Date
2010-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°51
Cote
10016 W
Date
2010-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°52
Cote
10001 W
Date
2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°53
Cote
9966 W
Date
2010-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°54
Cote
10014 W
Date
2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°55
Cote
10192 W
Date
2005-2011
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Plan de déplacements urbains pour la ville d'Armentières,...
Résultat n°56
Cote
10000 W
Date
2009-2010
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°57
Cote
9964 W
Date
2010
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°58
Cote
10136 W
Date
2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°59
Cote
9864 W 1 / 6, 05901708 O0039 (Autre cote)
Date
17/12/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de Metz, 69 à 75 : permis de construire.
Résultat n°60
Cote
9898 W 1 / 6, M01 05901708 O0021 (Autre cote)
Date
01/12/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place Saint-Vaast, 60 : permis de construire.
Résultat n°61
Cote
9898 W 3 / 9, 05901709 O0018 (Autre cote)
Date
24/11/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Marc Sangnier, 145 : permis de construire.
Résultat n°62
Cote
9898 W 3 / 5, 05901709 O0020 (Autre cote)
Date
12/11/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Sadi Carnot, 47 : permis de construire.
Résultat n°63
Cote
9898 W 3 / 8, 05901709 O0022 (Autre cote)
Date
22/10/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Boulevard Faidherbe, 22 : permis de construire.
Résultat n°64
Cote
9898 W 1 / 2, M01 05901708 O0033 (Autre cote)
Date
13/10/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue du Maréchal Joffre, 3 : permis de construire.
Résultat n°65
Cote
9898 W 1 / 4, M02 05901707 O0018 (Autre cote)
Date
10/10/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue des Chauffours, 80 : permis de construire.
Résultat n°66
Cote
9798 W 12 / 4, 05901707 O0026 (Autre cote)
Date
24/09/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place de la République, 41 : permis de construire.
Résultat n°67
Cote
9898 W 3 / 6, 05901709 O0002 (Autre cote)
Date
24/09/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de lille, 10 : permis de construire.
Résultat n°68
Cote
9898 W 3 / 3, 05901709 O0021 (Autre cote)
Date
23/09/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jules Lebleu, 47 : permis de construire.
Résultat n°69
Cote
9898 W 3 / 4, 05901709 O0017 (Autre cote)
Date
17/09/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Chemin du Pont Bayart, 10 bis : permis de construire.
Résultat n°70
Cote
9864 W 2 / 1, 05901708 O0019 (Autre cote)
Date
02/09/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place Saint-Vaast, 40 : permis de construire.
Résultat n°71
Cote
9898 W 5 / 8, 05901709 O0019 (Autre cote)
Date
21/08/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue des Résistants, 72 : permis de construire.
Résultat n°72
Cote
9898 W 5 / 7, 05901709 O0016 (Autre cote)
Date
18/08/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de Strasbourg, 12 : permis de construire.
Résultat n°73
Cote
9898 W 5 / 4, 05901709 O0011 (Autre cote)
Date
18/08/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jean Macé, 47 : permis de construire.
Résultat n°74
Cote
9898 W 5 / 5, 05901709 O0014 (Autre cote)
Date
21/07/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place du Général de Gaulle, 32 : permis de construire.
Résultat n°75
Cote
9898 W 5 / 3, 05901709 O0010 (Autre cote)
Date
09/07/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place du Général de Gaulle, 21 : permis de construire.
Résultat n°76
Cote
9898 W 5 / 2, 05901709 O0003 (Autre cote)
Date
09/07/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Léon Blum, 1465 : permis de construire.
Résultat n°77
Cote
9898 W 5 / 1, 05901709 O0001 (Autre cote)
Date
09/07/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Auguste et Michel Mahieu, 40 : permis de construire.
Résultat n°78
Cote
9898 W 5 / 6, 05901709 O0015 (Autre cote)
Date
01/07/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Résultat n°79
Cote
9898 W 2 / 2, 05901709 O0012 (Autre cote)
Date
30/06/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Cité Bonjean, 43 : permis de construire.
Résultat n°80
Cote
9898 W 2 / 3, 05901709 O0009 (Autre cote)
Date
02/06/2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Cité Bonjean, 10 : permis de construire.