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Résultat n°1

Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.

Date

20/02/1986

Cote

75961 W 1, 05901785 R0107 (Autre cote)

Résultat n°2

Permis de construire.

Date

2006-2019

Cote

10336 W

Résultat n°3

Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

Date

2014-2017

Cote

10335 W

Résultat n°4

Permis de construire.

Date

2015-2021

Cote

10331 W

Résultat n°5

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Date

2003-2017

Cote

10330 W

Résultat n°6

Déclarations préalables de travaux.

Date

2015-2016

Cote

10326 W

Résultat n°7

Autorisation de travaux.

Date

2020-2021

Cote

10320 W

Résultat n°8

Permis de démolir.

Date

2019-2020

Cote

10292 W

Résultat n°9

Autorisation de travaux.

Date

2019-2020

Cote

10291 W

Résultat n°10

Autorisation de travaux, permis de démolir.

Date

2015-2019

Cote

10265 W

Résultat n°11

Autorisation de travaux.

Date

2014

Cote

10261 W

Résultat n°12

Permis de construire.

Date

2014-2018

Cote

10259 W

Résultat n°13

Autorisation de travaux.

Date

2017-2018

Cote

10258 W

Résultat n°14

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys : transfert de compétences vers la M.E.L. avec la GEMAPI.

Date

2001-2016

Cote

10245 W

Résultat n°15

Permis de construire de la DDTM.

Date

2006

Cote

10239 W

Résultat n°16

Permis de construire.

Date

2001-2008

Cote

10238 W

Résultat n°17

Déclarations préalables de travaux.

Date

1985-2013

Cote

10237 W

Résultat n°18

Permis de construire.

Date

2013-2018

Cote

10230 W

Résultat n°19

Autorisations de travaux.

Date

2015

Cote

10228 W

Résultat n°20

Autorisations de travaux.

Date

2013-2014

Cote

10227 W