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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire.

Date

2015-2021

Cote

10331 W

Résultat n°2

Autorisation de travaux.

Date

2020-2021

Cote

10320 W

Résultat n°3

Autorisation de travaux.

Date

2019-2020

Cote

10291 W

Résultat n°4

Permis de démolir.

Date

2019-2020

Cote

10292 W

Résultat n°5

Permis de construire.

Date

2006-2019

Cote

10336 W

Résultat n°6
Résultat n°7

Autorisation de travaux.

Date

2017-2018

Cote

10258 W

Résultat n°8

Autorisations de travaux

Date

2014-2018

Cote

10223 W

Résultat n°9

Permis de construire.

Date

2014-2018

Cote

10259 W

Résultat n°10

Permis de construire.

Date

2013-2018

Cote

10230 W

Résultat n°11

Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.

Date

13/09/2018

Cote

7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)

Résultat n°12

Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.

Date

12/09/2018

Cote

7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)

Résultat n°13

Autorisations de travaux

Date

2016-2017

Cote

10221 W

Résultat n°14

Permis de construire.

Date

2014-2017

Cote

10222 W

Résultat n°15

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Date

2003-2017

Cote

10330 W

Résultat n°17

Permis de construire.

Date

2006-2016

Cote

10220 W

Résultat n°18

Déclarations préalables de travaux.

Date

2015-2016

Cote

10326 W

Résultat n°19

Autorisations de travaux

Date

2015-2016

Cote

10158 W

Résultat n°20

Permis de construire.

Date

2011-2016

Cote

10031 W

Résultat n°21

Permis de construire.

Date

2012-2016

Cote

10151 W

Résultat n°23

Autorisations de travaux.

Date

2015

Cote

10146 W

Résultat n°24

Permis de construire.

Date

2014-2015

Cote

10147 W

Résultat n°25

Autorisations de travaux.

Date

2014-2015

Cote

10138 W

Résultat n°26

Autorisations de travaux.

Date

2015

Cote

10228 W

Résultat n°27
Résultat n°28

Permis de construire.

Date

2014-2015

Cote

10160 W

Résultat n°29

Permis de construire.

Date

2011-2014

Cote

10140 W

Résultat n°30

Permis de construire.

Date

2009-2014

Cote

10067 W

Résultat n°31

Autorisations de travaux.

Date

2007-2014

Cote

10054 W

Résultat n°32

Permis de construire.

Date

2012-2014

Cote

10129 W

Résultat n°33

Permis de construire.

Date

2012-2014

Cote

10149 W

Résultat n°34

Autorisation de travaux.

Date

2014

Cote

10261 W

Résultat n°35

Permis de construire et de démolir.

Date

1994-2014

Cote

10058 W

Résultat n°36

Permis de construire.

Date

2014

Cote

10068 W

Résultat n°37

Autorisations de travaux.

Date

2013-2014

Cote

10227 W

Résultat n°38

Autorisations de travaux.

Date

2013-2014

Cote

10059 W

Résultat n°39

Autorisations de travaux.

Date

2011-2013

Cote

10020 W

Résultat n°40

Autorisations de travaux.

Date

2012-2013

Cote

10035 W

Résultat n°41

Autorisations de travaux.

Date

2012-2013

Cote

10036 W

Résultat n°42

Permis de construire.

Date

2011-2013

Cote

10053 W

Résultat n°43

Déclarations préalables de travaux.

Date

1985-2013

Cote

10237 W

Résultat n°44

Permis de construire.

Date

2013

Cote

10141 W

Résultat n°45

Permis de démolir.

Date

2011-2012

Cote

10029 W

Résultat n°47

Autorisations de travaux.

Date

2011-2012

Cote

10021 W

Résultat n°48

Permis de construire.

Date

2012

Cote

10030 W

Résultat n°49

Permis de construire.

Date

2011-2012

Cote

10019 W

Résultat n°50

Autorisations de travaux.

Date

2010-2011

Cote

10015 W

Résultat n°51

Permis de construire.

Date

2010-2011

Cote

10016 W

Résultat n°52

Permis de construire.

Date

2011

Cote

10001 W

Résultat n°53

Permis de construire et de démolir.

Date

2010-2011

Cote

9966 W

Résultat n°54

Permis de construire.

Date

2011

Cote

10014 W

Résultat n°56

Autorisations de travaux.

Date

2009-2010

Cote

10000 W

Résultat n°57
Résultat n°58
Résultat n°59

Rue de Metz, 69 à 75 : permis de construire.

Date

17/12/2009

Cote

9864 W 1 / 6, 05901708 O0039 (Autre cote)

Résultat n°60

Place Saint-Vaast, 60 : permis de construire.

Date

01/12/2009

Cote

9898 W 1 / 6, M01 05901708 O0021 (Autre cote)

Résultat n°61

Avenue Marc Sangnier, 145 : permis de construire.

Date

24/11/2009

Cote

9898 W 3 / 9, 05901709 O0018 (Autre cote)

Résultat n°62

Rue Sadi Carnot, 47 : permis de construire.

Date

12/11/2009

Cote

9898 W 3 / 5, 05901709 O0020 (Autre cote)

Résultat n°63

Boulevard Faidherbe, 22 : permis de construire.

Date

22/10/2009

Cote

9898 W 3 / 8, 05901709 O0022 (Autre cote)

Résultat n°64

Rue du Maréchal Joffre, 3 : permis de construire.

Date

13/10/2009

Cote

9898 W 1 / 2, M01 05901708 O0033 (Autre cote)

Résultat n°65

Rue des Chauffours, 80 : permis de construire.

Date

10/10/2009

Cote

9898 W 1 / 4, M02 05901707 O0018 (Autre cote)

Résultat n°66

Place de la République, 41 : permis de construire.

Date

24/09/2009

Cote

9798 W 12 / 4, 05901707 O0026 (Autre cote)

Résultat n°67

Rue de lille, 10 : permis de construire.

Date

24/09/2009

Cote

9898 W 3 / 6, 05901709 O0002 (Autre cote)

Résultat n°68

Rue Jules Lebleu, 47 : permis de construire.

Date

23/09/2009

Cote

9898 W 3 / 3, 05901709 O0021 (Autre cote)

Résultat n°69

Chemin du Pont Bayart, 10 bis : permis de construire.

Date

17/09/2009

Cote

9898 W 3 / 4, 05901709 O0017 (Autre cote)

Résultat n°70

Place Saint-Vaast, 40 : permis de construire.

Date

02/09/2009

Cote

9864 W 2 / 1, 05901708 O0019 (Autre cote)

Résultat n°71

Rue des Résistants, 72 : permis de construire.

Date

21/08/2009

Cote

9898 W 5 / 8, 05901709 O0019 (Autre cote)

Résultat n°72

Rue de Strasbourg, 12 : permis de construire.

Date

18/08/2009

Cote

9898 W 5 / 7, 05901709 O0016 (Autre cote)

Résultat n°73

Rue Jean Macé, 47 : permis de construire.

Date

18/08/2009

Cote

9898 W 5 / 4, 05901709 O0011 (Autre cote)

Résultat n°74

Place du Général de Gaulle, 32 : permis de construire.

Date

21/07/2009

Cote

9898 W 5 / 5, 05901709 O0014 (Autre cote)

Résultat n°75

Place du Général de Gaulle, 21 : permis de construire.

Date

09/07/2009

Cote

9898 W 5 / 3, 05901709 O0010 (Autre cote)

Résultat n°76

Avenue Léon Blum, 1465 : permis de construire.

Date

09/07/2009

Cote

9898 W 5 / 2, 05901709 O0003 (Autre cote)

Résultat n°77

Rue Auguste et Michel Mahieu, 40 : permis de construire.

Date

09/07/2009

Cote

9898 W 5 / 1, 05901709 O0001 (Autre cote)

Résultat n°78

Rue Marceau, 37 : permis de construire.

Date

01/07/2009

Cote

9898 W 5 / 6, 05901709 O0015 (Autre cote)

Résultat n°79

Cité Bonjean, 43 : permis de construire.

Date

30/06/2009

Cote

9898 W 2 / 2, 05901709 O0012 (Autre cote)

Résultat n°80

Cité Bonjean, 10 : permis de construire.

Date

02/06/2009

Cote

9898 W 2 / 3, 05901709 O0009 (Autre cote)