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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de travaux.

    Date

    2022

    Cote

    10354 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  2. Résultat n°2

    Autorisations de travaux.

    Date

    2020-2021

    Cote

    10320 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  3. Résultat n°3

    Permis de construire.

    Date

    2015-2021

    Cote

    10331 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  4. Résultat n°4

    Autorisations de travaux.

    Date

    2021

    Cote

    10355 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  5. Résultat n°5

    Permis de démolir.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10292 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de démolir.
  6. Résultat n°6

    Autorisations de travaux.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10291 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  7. Résultat n°7

    Autorisations de travaux, permis de démolir.

    Date

    2015-2019

    Cote

    10265 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux, permis de démolir.
  8. Résultat n°8

    Permis de construire.

    Date

    2006-2019

    Cote

    10336 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  9. Résultat n°9

    Autorisations de travaux.

    Date

    2017-2018

    Cote

    10258 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  10. Résultat n°10

    Permis de construire.

    Date

    2013-2018

    Cote

    10230 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  11. Résultat n°11

    Autorisations de travaux

    Date

    2014-2018

    Cote

    10223 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  12. Résultat n°12

    Permis de construire.

    Date

    2014-2018

    Cote

    10259 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  13. Résultat n°13

    Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.

    Date

    13/09/2018

    Cote

    7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
  14. Résultat n°14

    Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.

    Date

    12/09/2018

    Cote

    7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
  15. Résultat n°15

    Autorisations de travaux

    Date

    2016-2017

    Cote

    10221 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  16. Résultat n°16

    Permis de construire.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10222 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  17. Résultat n°17

    Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10335 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
  18. Résultat n°18

    Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

    Date

    2003-2017

    Cote

    10330 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...
  19. Résultat n°19

    Permis de construire.

    Date

    2006-2016

    Cote

    10220 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  20. Résultat n°20

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    10326 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  21. Résultat n°21

    Autorisations de travaux

    Date

    2015-2016

    Cote

    10158 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  22. Résultat n°22

    Permis de construire.

    Date

    2011-2016

    Cote

    10031 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  23. Résultat n°23

    Permis de construire.

    Date

    2012-2016

    Cote

    10151 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  24. Résultat n°24

    Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys : transfert de compétences vers la M.E.L. avec la GEMAPI.

    Date

    2001-2016

    Cote

    10245 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys...
  25. Résultat n°25

    Autorisations de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10228 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  26. Résultat n°26

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10181 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  27. Résultat n°27

    Permis de construire.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10147 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  28. Résultat n°28

    Autorisations de travaux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10138 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  29. Résultat n°29

    Permis de construire.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10160 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  30. Résultat n°30

    Autorisations de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10146 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  31. Résultat n°31

    Permis de construire.

    Date

    2011-2014

    Cote

    10140 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  32. Résultat n°32

    Permis de construire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    10129 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  33. Résultat n°33

    Autorisations de travaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    10227 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  34. Résultat n°34

    Autorisations de travaux.

    Date

    2014

    Cote

    10261 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  35. Résultat n°35

    Permis de construire.

    Date

    2009-2014

    Cote

    10067 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  36. Résultat n°36

    Autorisations de travaux.

    Date

    2007-2014

    Cote

    10054 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  37. Résultat n°37

    Autorisations de travaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    10059 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  38. Résultat n°38

    Permis de construire.

    Date

    2014

    Cote

    10068 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  39. Résultat n°39

    Permis de construire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    10149 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  40. Résultat n°40

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    1994-2014

    Cote

    10058 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  41. Résultat n°41

    Permis de construire.

    Date

    2013

    Cote

    10141 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  42. Résultat n°42

    Permis de construire.

    Date

    2011-2013

    Cote

    10053 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  43. Résultat n°43

    Autorisations de travaux.

    Date

    2011-2013

    Cote

    10020 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  44. Résultat n°44

    Autorisations de travaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    10035 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  45. Résultat n°45

    Autorisations de travaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    10036 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  46. Résultat n°46

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    1985-2013

    Cote

    10237 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  47. Résultat n°47

    Autorisations de travaux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    10021 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  48. Résultat n°48

    Permis de démolir.

    Date

    2011-2012

    Cote

    10029 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de démolir.
  49. Résultat n°49

    Plan de prévention des risques naturels inondation Vallée de La Lys, projet de schéma directeur de développement et d'urbanisme de Lille Métropole, plan local d'urbanisme, étude de la faune et la flore du secteur Val de Lys, schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys.

    Date

    2000-2012

    Cote

    10225 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Plan de prévention des risques naturels inondation...
  50. Résultat n°50

    Permis de construire.

    Date

    2011-2012

    Cote

    10019 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  51. Résultat n°51

    Permis de construire.

    Date

    2012

    Cote

    10030 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  52. Résultat n°52

    Plan de déplacements urbains pour la ville d'Armentières, plans de déplacements urbains pour Lille Métropole.

    Date

    2005-2011

    Cote

    10192 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Plan de déplacements urbains pour la ville d'Armentières,...
  53. Résultat n°53

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    2010-2011

    Cote

    9966 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  54. Résultat n°54

    Permis de construire.

    Date

    2011

    Cote

    10014 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  55. Résultat n°55

    Permis de construire.

    Date

    2011

    Cote

    10001 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  56. Résultat n°56

    Permis de construire.

    Date

    2010-2011

    Cote

    10016 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  57. Résultat n°57

    Autorisations de travaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    10015 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  58. Résultat n°58

    Autorisations de travaux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    10000 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  59. Résultat n°59

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    2010

    Cote

    9964 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  60. Résultat n°60

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2009

    Cote

    10136 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  61. Résultat n°61

    Rue de Metz, 69 à 75 : permis de construire.

    Date

    17/12/2009

    Cote

    9864 W 1 / 6, 05901708 O0039 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue de Metz, 69 à 75 : permis de construire.
  62. Résultat n°62

    Place Saint-Vaast, 60 : permis de construire.

    Date

    01/12/2009

    Cote

    9898 W 1 / 6, M01 05901708 O0021 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Place Saint-Vaast, 60 : permis de construire.
  63. Résultat n°63

    Avenue Marc Sangnier, 145 : permis de construire.

    Date

    24/11/2009

    Cote

    9898 W 3 / 9, 05901709 O0018 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Marc Sangnier, 145 : permis de construire.
  64. Résultat n°64

    Rue Sadi Carnot, 47 : permis de construire.

    Date

    12/11/2009

    Cote

    9898 W 3 / 5, 05901709 O0020 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Sadi Carnot, 47 : permis de construire.
  65. Résultat n°65

    Boulevard Faidherbe, 22 : permis de construire.

    Date

    22/10/2009

    Cote

    9898 W 3 / 8, 05901709 O0022 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Boulevard Faidherbe, 22 : permis de construire.
  66. Résultat n°66

    Rue du Maréchal Joffre, 3 : permis de construire.

    Date

    13/10/2009

    Cote

    9898 W 1 / 2, M01 05901708 O0033 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue du Maréchal Joffre, 3 : permis de construire.
  67. Résultat n°67

    Rue des Chauffours, 80 : permis de construire.

    Date

    10/10/2009

    Cote

    9898 W 1 / 4, M02 05901707 O0018 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue des Chauffours, 80 : permis de construire.
  68. Résultat n°68

    Place de la République, 41 : permis de construire.

    Date

    24/09/2009

    Cote

    9798 W 12 / 4, 05901707 O0026 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Place de la République, 41 : permis de construire.
  69. Résultat n°69

    Rue de lille, 10 : permis de construire.

    Date

    24/09/2009

    Cote

    9898 W 3 / 6, 05901709 O0002 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue de lille, 10 : permis de construire.
  70. Résultat n°70

    Rue Jules Lebleu, 47 : permis de construire.

    Date

    23/09/2009

    Cote

    9898 W 3 / 3, 05901709 O0021 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Jules Lebleu, 47 : permis de construire.
  71. Résultat n°71

    Chemin du Pont Bayart, 10 bis : permis de construire.

    Date

    17/09/2009

    Cote

    9898 W 3 / 4, 05901709 O0017 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Chemin du Pont Bayart, 10 bis : permis de construire.
  72. Résultat n°72

    Place Saint-Vaast, 40 : permis de construire.

    Date

    02/09/2009

    Cote

    9864 W 2 / 1, 05901708 O0019 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Place Saint-Vaast, 40 : permis de construire.
  73. Résultat n°73

    Rue des Résistants, 72 : permis de construire.

    Date

    21/08/2009

    Cote

    9898 W 5 / 8, 05901709 O0019 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue des Résistants, 72 : permis de construire.
  74. Résultat n°74

    Rue Jean Macé, 47 : permis de construire.

    Date

    18/08/2009

    Cote

    9898 W 5 / 4, 05901709 O0011 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Jean Macé, 47 : permis de construire.
  75. Résultat n°75

    Rue de Strasbourg, 12 : permis de construire.

    Date

    18/08/2009

    Cote

    9898 W 5 / 7, 05901709 O0016 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue de Strasbourg, 12 : permis de construire.
  76. Résultat n°76

    Place du Général de Gaulle, 32 : permis de construire.

    Date

    21/07/2009

    Cote

    9898 W 5 / 5, 05901709 O0014 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Place du Général de Gaulle, 32 : permis de construire.
  77. Résultat n°77

    Place du Général de Gaulle, 21 : permis de construire.

    Date

    09/07/2009

    Cote

    9898 W 5 / 3, 05901709 O0010 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Place du Général de Gaulle, 21 : permis de construire.
  78. Résultat n°78

    Avenue Léon Blum, 1465 : permis de construire.

    Date

    09/07/2009

    Cote

    9898 W 5 / 2, 05901709 O0003 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Léon Blum, 1465 : permis de construire.
  79. Résultat n°79

    Rue Auguste et Michel Mahieu, 40 : permis de construire.

    Date

    09/07/2009

    Cote

    9898 W 5 / 1, 05901709 O0001 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Auguste et Michel Mahieu, 40 : permis de construire.
  80. Résultat n°80

    Rue Marceau, 37 : permis de construire.

    Date

    01/07/2009

    Cote

    9898 W 5 / 6, 05901709 O0015 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Marceau, 37 : permis de construire.