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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire.

    Date

    2015-2021

    Cote

    10331 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Autorisation de travaux.

    Date

    2020-2021

    Cote

    10320 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisation de travaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Autorisation de travaux.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10291 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisation de travaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Permis de démolir.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10292 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de démolir.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Permis de construire.

    Date

    2006-2019

    Cote

    10336 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Autorisation de travaux, permis de démolir.

    Date

    2015-2019

    Cote

    10265 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisation de travaux, permis de démolir.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Autorisation de travaux.

    Date

    2017-2018

    Cote

    10258 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisation de travaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Autorisations de travaux

    Date

    2014-2018

    Cote

    10223 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Permis de construire.

    Date

    2014-2018

    Cote

    10259 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Permis de construire.

    Date

    2013-2018

    Cote

    10230 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.

    Date

    13/09/2018

    Cote

    7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.

    Date

    12/09/2018

    Cote

    7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Autorisations de travaux

    Date

    2016-2017

    Cote

    10221 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Permis de construire.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10222 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

    Date

    2003-2017

    Cote

    10330 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10335 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Permis de construire.

    Date

    2006-2016

    Cote

    10220 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    10326 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Autorisations de travaux

    Date

    2015-2016

    Cote

    10158 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Permis de construire.

    Date

    2011-2016

    Cote

    10031 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières