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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de travaux.

    Date

    2021

    Cote

    10355 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  2. Résultat n°2

    Autorisations de travaux.

    Date

    2022

    Cote

    10354 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  3. Résultat n°3

    Permis de construire.

    Date

    2006-2019

    Cote

    10336 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  4. Résultat n°4

    Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10335 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
  5. Résultat n°5

    Permis de construire.

    Date

    2015-2021

    Cote

    10331 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  6. Résultat n°6

    Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

    Date

    2003-2017

    Cote

    10330 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...
  7. Résultat n°7

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    10326 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  8. Résultat n°8

    Autorisations de travaux.

    Date

    2020-2021

    Cote

    10320 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  9. Résultat n°9

    Permis de démolir.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10292 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de démolir.
  10. Résultat n°10

    Autorisations de travaux.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10291 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  11. Résultat n°11

    Autorisations de travaux, permis de démolir.

    Date

    2015-2019

    Cote

    10265 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux, permis de démolir.
  12. Résultat n°12

    Autorisations de travaux.

    Date

    2014

    Cote

    10261 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  13. Résultat n°13

    Permis de construire.

    Date

    2014-2018

    Cote

    10259 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  14. Résultat n°14

    Autorisations de travaux.

    Date

    2017-2018

    Cote

    10258 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  15. Résultat n°15

    Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys : transfert de compétences vers la M.E.L. avec la GEMAPI.

    Date

    2001-2016

    Cote

    10245 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys...
  16. Résultat n°16

    Permis de construire de la DDTM.

    Date

    2006

    Cote

    10239 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire de la DDTM.
  17. Résultat n°17

    Permis de construire.

    Date

    2001-2008

    Cote

    10238 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  18. Résultat n°18

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    1985-2013

    Cote

    10237 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  19. Résultat n°19

    Permis de construire.

    Date

    2013-2018

    Cote

    10230 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  20. Résultat n°20

    Autorisations de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10228 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  21. Résultat n°21

    Autorisations de travaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    10227 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  22. Résultat n°22

    Plan de prévention des risques naturels inondation Vallée de La Lys, projet de schéma directeur de développement et d'urbanisme de Lille Métropole, plan local d'urbanisme, étude de la faune et la flore du secteur Val de Lys, schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys.

    Date

    2000-2012

    Cote

    10225 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Plan de prévention des risques naturels inondation...
  23. Résultat n°23

    Autorisations de travaux

    Date

    2014-2018

    Cote

    10223 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  24. Résultat n°24

    Permis de construire.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10222 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  25. Résultat n°25

    Autorisations de travaux

    Date

    2016-2017

    Cote

    10221 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  26. Résultat n°26

    Permis de construire.

    Date

    2006-2016

    Cote

    10220 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  27. Résultat n°27

    Plan de déplacements urbains pour la ville d'Armentières, plans de déplacements urbains pour Lille Métropole.

    Date

    2005-2011

    Cote

    10192 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Plan de déplacements urbains pour la ville d'Armentières,...
  28. Résultat n°28

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10181 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  29. Résultat n°29

    Permis de construire.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10160 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  30. Résultat n°30

    Autorisations de travaux

    Date

    2015-2016

    Cote

    10158 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  31. Résultat n°31

    Permis de construire.

    Date

    2012-2016

    Cote

    10151 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  32. Résultat n°32

    Permis de construire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    10149 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  33. Résultat n°33

    Permis de construire.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10147 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  34. Résultat n°34

    Autorisations de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10146 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  35. Résultat n°35

    Permis de construire.

    Date

    2013

    Cote

    10141 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  36. Résultat n°36

    Permis de construire.

    Date

    2011-2014

    Cote

    10140 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  37. Résultat n°37

    Autorisations de travaux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10138 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  38. Résultat n°38

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2009

    Cote

    10136 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  39. Résultat n°39

    Permis de construire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    10129 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  40. Résultat n°40

    Permis de construire.

    Date

    2014

    Cote

    10068 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  41. Résultat n°41

    Permis de construire.

    Date

    2009-2014

    Cote

    10067 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  42. Résultat n°42

    Autorisations de travaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    10059 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  43. Résultat n°43

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    1994-2014

    Cote

    10058 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  44. Résultat n°44

    Autorisations de travaux.

    Date

    2007-2014

    Cote

    10054 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  45. Résultat n°45

    Permis de construire.

    Date

    2011-2013

    Cote

    10053 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  46. Résultat n°46

    Autorisations de travaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    10036 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  47. Résultat n°47

    Autorisations de travaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    10035 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  48. Résultat n°48

    Permis de construire.

    Date

    2011-2016

    Cote

    10031 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  49. Résultat n°49

    Permis de construire.

    Date

    2012

    Cote

    10030 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  50. Résultat n°50

    Permis de démolir.

    Date

    2011-2012

    Cote

    10029 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de démolir.
  51. Résultat n°51

    Autorisations de travaux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    10021 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  52. Résultat n°52

    Autorisations de travaux.

    Date

    2011-2013

    Cote

    10020 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  53. Résultat n°53

    Permis de construire.

    Date

    2011-2012

    Cote

    10019 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  54. Résultat n°54

    Permis de construire.

    Date

    2010-2011

    Cote

    10016 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  55. Résultat n°55

    Autorisations de travaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    10015 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  56. Résultat n°56

    Permis de construire.

    Date

    2011

    Cote

    10014 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  57. Résultat n°57

    Permis de construire.

    Date

    2011

    Cote

    10001 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  58. Résultat n°58

    Autorisations de travaux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    10000 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  59. Résultat n°59

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    2010-2011

    Cote

    9966 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  60. Résultat n°60

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    2010

    Cote

    9964 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  61. Résultat n°61

    Rue Guynemer, 72 : permis de construire.

    Date

    15/01/2008

    Cote

    9919 W 2 / 3, M01 05901707 O0025 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Guynemer, 72 : permis de construire.
  62. Résultat n°62

    Avenue Pierre Brossolette, 8 : permis de construire.

    Date

    02/10/2002

    Cote

    9919 W 2 / 2, 05901702 B0015 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Pierre Brossolette, 8 : permis de construire.
  63. Résultat n°63

    Rue du Progrès, 1 : permis de construire.

    Date

    13/06/2007

    Cote

    9919 W 2 / 1, 05901707 O0010 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue du Progrès, 1 : permis de construire.
  64. Résultat n°64

    Rue de la Gare, 9, 11 : permis de construire.

    Date

    17/10/2007

    Cote

    9919 W 1 / 6, 05901707 O0032 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue de la Gare, 9, 11 : permis de construire.
  65. Résultat n°65

    Rue de la Gare, 9, 11 : permis de construire.

    Date

    25/10/2007

    Cote

    9919 W 1 / 5, 05901707 O0020 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue de la Gare, 9, 11 : permis de construire.
  66. Résultat n°66

    Rue Jean Jaurès, 111 à 113 : permis de construire.

    Date

    sans date

    Cote

    9917 W 1 / 4, 05901710 O0029 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Jean Jaurès, 111 à 113 : permis de construire.
  67. Résultat n°67

    Rue Coli, 29 : permis de construire.

    Date

    10/12/2008

    Cote

    9917 W 1 / 3, 05901708 O0038 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Coli, 29 : permis de construire.
  68. Résultat n°68

    Rue Guynemer, 59 : permis de construire.

    Date

    15/01/2008

    Cote

    9917 W 1 / 2, M01 05901707 O0026 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Guynemer, 59 : permis de construire.
  69. Résultat n°69

    Rue du Kemmel, 15 : permis de construire.

    Date

    26/08/2008

    Cote

    9917 W 1 / 1, 05901708 O0027 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue du Kemmel, 15 : permis de construire.
  70. Résultat n°70

    Avenue Marc Sangnier : permis de construire.

    Date

    [05/02/1982]

    Cote

    9916 W 8 / 3, [5952] (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Marc Sangnier : permis de construire.
  71. Résultat n°71

    Avenue Léon Blum : permis de construire.

    Date

    sans date

    Cote

    9916 W 8 / 2

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Léon Blum : permis de construire.
  72. Résultat n°72

    Avenue Léo Lagrange : permis de construire.

    Date

    sans date

    Cote

    9916 W 8 / 1, [76366] (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Léo Lagrange : permis de construire.
  73. Résultat n°73

    Rue Raymond Lis : permis de construire.

    Date

    sans date

    Cote

    9916 W 7 / 4, 05901792 R0030 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Raymond Lis : permis de construire.
  74. Résultat n°74

    Rue des Résistants, 113 : permis de construire.

    Date

    06/08/1981

    Cote

    9916 W 7 / 3

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue des Résistants, 113 : permis de construire.
  75. Résultat n°75

    Rue La Fontaine, 1 : permis de construire.

    Date

    [22/11/1981]

    Cote

    9916 W 7 / 2, [82203] (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue La Fontaine, 1 : permis de construire.
  76. Résultat n°76

    Rue Jean-Baptiste Lebas : permis de construire.

    Date

    02/06/2004

    Cote

    9916 W 7 / 1, 05901704 R0002 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Jean-Baptiste Lebas : permis de construire.
  77. Résultat n°77

    Avenue Marc Sangnier : permis de construire.

    Date

    sans date

    Cote

    9916 W 6 / 5

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Marc Sangnier : permis de construire.
  78. Résultat n°78

    Avenue Léon Blum : permis de construire.

    Date

    [06/05/1983]

    Cote

    9916 W 6 / 4, [6097] (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Léon Blum : permis de construire.
  79. Résultat n°79

    Rue Denis Papin, 32 : permis de construire.

    Date

    18/07/1984

    Cote

    9916 W 6 / 3, 05901784 B1604 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue Denis Papin, 32 : permis de construire.
  80. Résultat n°80

    Avenue Marc Sangnier : permis de construire.

    Date

    [25/09/1981]

    Cote

    9916 W 6 / 2

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Avenue Marc Sangnier : permis de construire.