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7 998 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire.
Cote
10331 W
 Date
2015-2021
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°2

Autorisation de travaux.
Cote
10320 W
 Date
2020-2021
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°3

Autorisation de travaux.
Cote
10291 W
 Date
2019-2020
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°4

Permis de démolir.
Cote
10292 W
 Date
2019-2020
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°5

Permis de construire.
Cote
10336 W
 Date
2006-2019
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°6

Autorisation de travaux, permis de démolir.
Cote
10265 W
 Date
2015-2019
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux, permis de démolir.
Résultat n°7

Autorisation de travaux.
Cote
10258 W
 Date
2017-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°8

Autorisations de travaux
Cote
10223 W
 Date
2014-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°9

Permis de construire.
Cote
10259 W
 Date
2014-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°10

Permis de construire.
Cote
10230 W
 Date
2013-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°11

Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Cote
7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)
 Date
13/09/2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Résultat n°12

Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Cote
7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)
 Date
12/09/2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Résultat n°13

Autorisations de travaux
Cote
10221 W
 Date
2016-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°14

Permis de construire.
Cote
10222 W
 Date
2014-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°15

Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.
Cote
10335 W
 Date
2014-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
Résultat n°16

Permis de construire.
Cote
10220 W
 Date
2006-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°17

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10326 W
 Date
2015-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°18

Autorisations de travaux
Cote
10158 W
 Date
2015-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°19

Permis de construire.
Cote
10031 W
 Date
2011-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°20

Permis de construire.
Cote
10151 W
 Date
2012-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.