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7 998 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire.
Cote
10331 W
 Date
2015-2021
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°2

Autorisation de travaux.
Cote
10320 W
 Date
2020-2021
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°3

Autorisation de travaux.
Cote
10291 W
 Date
2019-2020
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°4

Permis de démolir.
Cote
10292 W
 Date
2019-2020
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°5

Permis de construire.
Cote
10336 W
 Date
2006-2019
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°6

Autorisation de travaux, permis de démolir.
Cote
10265 W
 Date
2015-2019
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux, permis de démolir.
Résultat n°7

Autorisation de travaux.
Cote
10258 W
 Date
2017-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°8

Autorisations de travaux
Cote
10223 W
 Date
2014-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°9

Permis de construire.
Cote
10259 W
 Date
2014-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°10

Permis de construire.
Cote
10230 W
 Date
2013-2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°11

Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Cote
7534 W 5, Arrêté N°6222 (Autre cote)
 Date
13/09/2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Auguste et Michel Mahieu, 52 : permis de construire.
Résultat n°12

Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Cote
7534 W 4, 05901785 R0077 (Autre cote)
 Date
12/09/2018
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jeanne d'Arc, 127 : permis de construire.
Résultat n°13

Autorisations de travaux
Cote
10221 W
 Date
2016-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°14

Permis de construire.
Cote
10222 W
 Date
2014-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°15

Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.
Cote
10335 W
 Date
2014-2017
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
Résultat n°16

Permis de construire.
Cote
10220 W
 Date
2006-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°17

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10326 W
 Date
2015-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°18

Autorisations de travaux
Cote
10158 W
 Date
2015-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux
Résultat n°19

Permis de construire.
Cote
10031 W
 Date
2011-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°20

Permis de construire.
Cote
10151 W
 Date
2012-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°21

Autorisations de travaux.
Cote
10146 W
 Date
2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°22

Permis de construire.
Cote
10147 W
 Date
2014-2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°23

Autorisations de travaux.
Cote
10138 W
 Date
2014-2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°24

Autorisations de travaux.
Cote
10228 W
 Date
2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°25

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10181 W
 Date
2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°26

Permis de construire.
Cote
10160 W
 Date
2014-2015
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°27

Permis de construire.
Cote
10140 W
 Date
2011-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°28

Permis de construire.
Cote
10067 W
 Date
2009-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°29

Autorisations de travaux.
Cote
10054 W
 Date
2007-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°30

Permis de construire.
Cote
10129 W
 Date
2012-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°31

Permis de construire.
Cote
10149 W
 Date
2012-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°32

Autorisation de travaux.
Cote
10261 W
 Date
2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.
Résultat n°33

Permis de construire et de démolir.
Cote
10058 W
 Date
1994-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°34

Permis de construire.
Cote
10068 W
 Date
2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°35

Autorisations de travaux.
Cote
10227 W
 Date
2013-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°36

Autorisations de travaux.
Cote
10059 W
 Date
2013-2014
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°37

Autorisations de travaux.
Cote
10020 W
 Date
2011-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°38

Autorisations de travaux.
Cote
10035 W
 Date
2012-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°39

Autorisations de travaux.
Cote
10036 W
 Date
2012-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°40

Permis de construire.
Cote
10053 W
 Date
2011-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°41

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10237 W
 Date
1985-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°42

Permis de construire.
Cote
10141 W
 Date
2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°43

Permis de démolir.
Cote
10029 W
 Date
2011-2012
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de démolir.
Résultat n°44

Autorisations de travaux.
Cote
10021 W
 Date
2011-2012
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°45

Permis de construire.
Cote
10030 W
 Date
2012
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°46

Permis de construire.
Cote
10019 W
 Date
2011-2012
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°47

Autorisations de travaux.
Cote
10015 W
 Date
2010-2011
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°48

Permis de construire.
Cote
10016 W
 Date
2010-2011
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°49

Permis de construire.
Cote
10001 W
 Date
2011
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°50

Permis de construire et de démolir.
Cote
9966 W
 Date
2010-2011
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°51

Permis de construire.
Cote
10014 W
 Date
2011
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°52

Autorisations de travaux.
Cote
10000 W
 Date
2009-2010
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisations de travaux.
Résultat n°53

Permis de construire et de démolir.
Cote
9964 W
 Date
2010
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire et de démolir.
Résultat n°54

Déclarations préalables de travaux.
Cote
10136 W
 Date
2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°55

Rue de Metz, 69 à 75 : permis de construire.
Cote
9864 W 1 / 6, 05901708 O0039 (Autre cote)
 Date
17/12/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de Metz, 69 à 75 : permis de construire.
Résultat n°56

Place Saint-Vaast, 60 : permis de construire.
Cote
9898 W 1 / 6, M01 05901708 O0021 (Autre cote)
 Date
01/12/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place Saint-Vaast, 60 : permis de construire.
Résultat n°57

Avenue Marc Sangnier, 145 : permis de construire.
Cote
9898 W 3 / 9, 05901709 O0018 (Autre cote)
 Date
24/11/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Marc Sangnier, 145 : permis de construire.
Résultat n°58

Rue Sadi Carnot, 47 : permis de construire.
Cote
9898 W 3 / 5, 05901709 O0020 (Autre cote)
 Date
12/11/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Sadi Carnot, 47 : permis de construire.
Résultat n°59

Boulevard Faidherbe, 22 : permis de construire.
Cote
9898 W 3 / 8, 05901709 O0022 (Autre cote)
 Date
22/10/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Boulevard Faidherbe, 22 : permis de construire.
Résultat n°60

Rue du Maréchal Joffre, 3 : permis de construire.
Cote
9898 W 1 / 2, M01 05901708 O0033 (Autre cote)
 Date
13/10/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue du Maréchal Joffre, 3 : permis de construire.
Résultat n°61

Rue des Chauffours, 80 : permis de construire.
Cote
9898 W 1 / 4, M02 05901707 O0018 (Autre cote)
 Date
10/10/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue des Chauffours, 80 : permis de construire.
Résultat n°62

Place de la République, 41 : permis de construire.
Cote
9798 W 12 / 4, 05901707 O0026 (Autre cote)
 Date
24/09/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place de la République, 41 : permis de construire.
Résultat n°63

Rue de lille, 10 : permis de construire.
Cote
9898 W 3 / 6, 05901709 O0002 (Autre cote)
 Date
24/09/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de lille, 10 : permis de construire.
Résultat n°64

Rue Jules Lebleu, 47 : permis de construire.
Cote
9898 W 3 / 3, 05901709 O0021 (Autre cote)
 Date
23/09/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jules Lebleu, 47 : permis de construire.
Résultat n°65

Chemin du Pont Bayart, 10 bis : permis de construire.
Cote
9898 W 3 / 4, 05901709 O0017 (Autre cote)
 Date
17/09/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Chemin du Pont Bayart, 10 bis : permis de construire.
Résultat n°66

Place Saint-Vaast, 40 : permis de construire.
Cote
9864 W 2 / 1, 05901708 O0019 (Autre cote)
 Date
02/09/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place Saint-Vaast, 40 : permis de construire.
Résultat n°67

Rue des Résistants, 72 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 8, 05901709 O0019 (Autre cote)
 Date
21/08/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue des Résistants, 72 : permis de construire.
Résultat n°68

Rue de Strasbourg, 12 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 7, 05901709 O0016 (Autre cote)
 Date
18/08/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de Strasbourg, 12 : permis de construire.
Résultat n°69

Rue Jean Macé, 47 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 4, 05901709 O0011 (Autre cote)
 Date
18/08/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Jean Macé, 47 : permis de construire.
Résultat n°70

Place du Général de Gaulle, 32 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 5, 05901709 O0014 (Autre cote)
 Date
21/07/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place du Général de Gaulle, 32 : permis de construire.
Résultat n°71

Place du Général de Gaulle, 21 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 3, 05901709 O0010 (Autre cote)
 Date
09/07/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Place du Général de Gaulle, 21 : permis de construire.
Résultat n°72

Avenue Léon Blum, 1465 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 2, 05901709 O0003 (Autre cote)
 Date
09/07/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Avenue Léon Blum, 1465 : permis de construire.
Résultat n°73

Rue Auguste et Michel Mahieu, 40 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 1, 05901709 O0001 (Autre cote)
 Date
09/07/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Auguste et Michel Mahieu, 40 : permis de construire.
Résultat n°74

Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Cote
9898 W 5 / 6, 05901709 O0015 (Autre cote)
 Date
01/07/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Résultat n°75

Cité Bonjean, 43 : permis de construire.
Cote
9898 W 2 / 2, 05901709 O0012 (Autre cote)
 Date
30/06/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Cité Bonjean, 43 : permis de construire.
Résultat n°76

Cité Bonjean, 10 : permis de construire.
Cote
9898 W 2 / 3, 05901709 O0009 (Autre cote)
 Date
02/06/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Cité Bonjean, 10 : permis de construire.
Résultat n°77

Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Cote
9898 W 2 / 5, 05901709 O0013 (Autre cote)
 Date
29/05/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Résultat n°78

Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Cote
9898 W 2 / 6, 05901709 O0008 (Autre cote)
 Date
29/05/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue Marceau, 37 : permis de construire.
Résultat n°79

Rue de La Fontaine, 2 : permis de construire.
Cote
9898 W 2 / 1, 05901708 O0042 (Autre cote)
 Date
27/05/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de La Fontaine, 2 : permis de construire.
Résultat n°80

Rue de Dunkerque, 39 : permis de construire.
Cote
9898 W 2 / 7, 05901709 00005 (Autre cote)
 Date
28/04/2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue de Dunkerque, 39 : permis de construire.