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Nom de l'inventaire
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8 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de travaux.

    Date

    2021

    Cote

    10355 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  2. Résultat n°2

    Autorisations de travaux.

    Date

    2022

    Cote

    10354 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  3. Résultat n°3

    Permis de construire.

    Date

    2006-2019

    Cote

    10336 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  4. Résultat n°4

    Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10335 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
  5. Résultat n°5

    Permis de construire.

    Date

    2015-2021

    Cote

    10331 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  6. Résultat n°6

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    10326 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  7. Résultat n°7

    Autorisations de travaux.

    Date

    2020-2021

    Cote

    10320 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  8. Résultat n°8

    Permis de démolir.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10292 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de démolir.
  9. Résultat n°9

    Autorisations de travaux.

    Date

    2019-2020

    Cote

    10291 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  10. Résultat n°10

    Autorisations de travaux, permis de démolir.

    Date

    2015-2019

    Cote

    10265 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux, permis de démolir.
  11. Résultat n°11

    Autorisations de travaux.

    Date

    2014

    Cote

    10261 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  12. Résultat n°12

    Permis de construire.

    Date

    2014-2018

    Cote

    10259 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  13. Résultat n°13

    Autorisations de travaux.

    Date

    2017-2018

    Cote

    10258 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  14. Résultat n°14

    Permis de construire de la DDTM.

    Date

    2006

    Cote

    10239 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire de la DDTM.
  15. Résultat n°15

    Permis de construire.

    Date

    2001-2008

    Cote

    10238 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  16. Résultat n°16

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    1985-2013

    Cote

    10237 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  17. Résultat n°17

    Permis de construire.

    Date

    2013-2018

    Cote

    10230 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  18. Résultat n°18

    Autorisations de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10228 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  19. Résultat n°19

    Autorisations de travaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    10227 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  20. Résultat n°20

    Autorisations de travaux

    Date

    2014-2018

    Cote

    10223 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  21. Résultat n°21

    Permis de construire.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10222 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  22. Résultat n°22

    Autorisations de travaux

    Date

    2016-2017

    Cote

    10221 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  23. Résultat n°23

    Permis de construire.

    Date

    2006-2016

    Cote

    10220 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  24. Résultat n°24

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10181 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  25. Résultat n°25

    Permis de construire.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10160 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  26. Résultat n°26

    Autorisations de travaux

    Date

    2015-2016

    Cote

    10158 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux
  27. Résultat n°27

    Permis de construire.

    Date

    2012-2016

    Cote

    10151 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  28. Résultat n°28

    Permis de construire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    10149 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  29. Résultat n°29

    Permis de construire.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10147 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  30. Résultat n°30

    Autorisations de travaux.

    Date

    2015

    Cote

    10146 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  31. Résultat n°31

    Permis de construire.

    Date

    2013

    Cote

    10141 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  32. Résultat n°32

    Permis de construire.

    Date

    2011-2014

    Cote

    10140 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  33. Résultat n°33

    Autorisations de travaux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    10138 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  34. Résultat n°34

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2009

    Cote

    10136 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.
  35. Résultat n°35

    Permis de construire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    10129 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  36. Résultat n°36

    Permis de construire.

    Date

    2014

    Cote

    10068 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  37. Résultat n°37

    Permis de construire.

    Date

    2009-2014

    Cote

    10067 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.
  38. Résultat n°38

    Autorisations de travaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    10059 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.
  39. Résultat n°39

    Permis de construire et de démolir.

    Date

    1994-2014

    Cote

    10058 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire et de démolir.
  40. Résultat n°40

    Autorisations de travaux.

    Date

    2007-2014

    Cote

    10054 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisations de travaux.