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  1. Résultat n°1

    Location des logements municipaux : dossiers individuels.

    Date

    1999-2014

    Cote

    10085 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Location des logements municipaux : dossiers individuels.
  2. Résultat n°2

    Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement, bilans, arrêt.

    Date

    1991-2004

    Cote

    9232 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement,...
  3. Résultat n°3

    Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.

    Date

    1983-1990

    Cote

    4 Q 8

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Suivi de construction, demande de dotation, projet : permis de construire, plan, correspondance.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1 O 360

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Programme social de relogement avenue Roger Salengro....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Cession des terrains à la SA d'HLM du département du Nord et à la communauté urbaine de Lille pour construction des logements : note explicative, plan, estimation, état parcellaire, correspondance, programme.

    Date

    1969-1971

    Cote

    1 O 359

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Programme social de relogement avenue Roger Salengro....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Acquisition des terrains appartenant aux Ets Motte-Cordonnier : enquête d'utilité publique, état parcellaire, estimation, plan, correspondance.

    Date

    1969

    Cote

    1 O 358

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Programme social de relogement avenue Roger Salengro....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues Léo Lagrange et Léon Blum. - Suivi de construction, participation financière : correspondance, plan, devis descriptif des ouvrages, permis de construire.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1 O 357

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Logements collectifs HLM rue Gambetta et rue du Général Leclerc. - Suivi de construction : permis de construire, plan.

    Date

    1967-1969

    Cote

    1 O 356

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Logements collectifs HLM rue Gambetta et rue du Général...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Logements rue Gambetta. - Participation financière, suivi de construction, cession de parcelles à l'office d'HLM : délibération, correspondance, plan, acte de vente, subvention, avis des domaines, état parcellaire.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1 O 355

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Logements rue Gambetta. - Participation financière,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Lotissement Denis Cordonnier, sis rue du Cimetière. - Projet, suivi de l'acquisition des terrains, aménagement de la voirie et des espaces verts : correspondance, pétition, certificat administratif, programme d'aménagement, plans.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1 O 354

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement Denis Cordonnier, sis rue du Cimetière....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi de construction, participation financière, classement de voirie : correspondance, plan.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1 O 353

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Lotissement sur les anciens établissements Pouille Frères. - Suivi de construction : plans, demandes d'autorisation de bâtir, correspondance.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1 O 352

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement sur les anciens établissements Pouille...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier Île de Flandre par la société Legecoop. - Relations avec les constructeurs, suivi des constructions et acquisitions : correspondance, plans, programme d'aménagement, convention, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique.

    Date

    1963-1973

    Cote

    1 O 351

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet. - Projet, étude : cahier des charges, plans, demande, étude de terrain, étude de financement, correspondance.

    Date

    1962-1981

    Cote

    1 O 350

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : mémoires des travaux, correspondance ; Permis de construire modificatif : plan, permis, correspondance ; Installation du gaz et de l'électricité : correspondance, plan, marché, contrat d'entretien.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1 O 349

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : plans d'exécution des travaux.

    Date

    1962

    Cote

    1 O 348

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    72 logements économiques destinés aux vieillards. - Implantation, financement, projet : plan, délibération, devis descriptif, dossier technique.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1 O 347

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière. - Contentieux avec le lotisseur Du Bessey de Contenson relatifs à l'assainissement : correspondance, étude, mémoire du tribunal administratif, plaintes des propriétaires ; Acquisition des terrains : plan, correspondance ; Création : arrêté de lotissement, cahier des charges, plans, permis de construire, étude ; Construction d'une station de pompage : documentation, correspondance, plans, devis, avant-projet, mémoire.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1 O 346

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à la SA de HLM du département du Nord, suivi de construction : acte de vente, délibération, acte rectificatif de vente, plan, correspondance, métré des travaux, devis, bordereau de prix, détail estimatif.

    Date

    1957-1971

    Cote

    1 O 345

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Lotissement rue du Cimetière. - Répartition des lots, rétrocession de parcelles, : plan, tableau de répartition, certificats de paiement.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1 O 344

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement rue du Cimetière. - Répartition des lots,...

    Producteur :

    ville d'Armentières