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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : délibérations, état récapitulatif des primes.

    Date

    1985-1992

    Cote

    5 Q 28

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Revenu minimum d'insertion : études, rapports sur les bénéficiaires, actions de la commission locale d'insertion.

    Date

    1990-1996

    Cote

    8133 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Revenu minimum d'insertion : études, rapports sur les...
  3. Résultat n°3

    Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des sociétés locales.

    Date

    1985-1991

    Cote

    5 Q 30

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Fonds municipal de chômage. - Fonctionnement, attribution d'aides : décrets du Ministère du travail, circulaires préfectorales, délibérations, comptes-rendus de réunions, correspondance, règlement, instructions sur le chômage partiel, dossiers de demande d'adhésion au chômage partiel.

    Date

    1927-1936

    Cote

    5 Q 25

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Fonds municipal de chômage. - Fonctionnement, attribution...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Bureau municipal de placement. - Fonctionnement : arrêté, règlement intérieur, correspondance entre la municipalité et les syndicats, compte-rendu de réunions, règlement de la Caisse Municipale de Chômage, livret « Dispositions législatives et administratives du plan de grands travaux contre le chômage », circulaires et décrets ministériels et préfectoraux, extrait du journal officiel.

    Date

    1922-1940

    Cote

    5 Q 24

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Bureau municipal de placement. - Fonctionnement : arrêté,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (Conseil Général du Nord, centre d'amélioration du logement des Flandres (PACT), chambre de commerce et d'industrie, association régionale pour le tourisme fluvial, Service interconsulaire de formation et de perfectionnement (SIFOP), collège Jean Macé (Lille), association Culture et Liberté).

    Date

    1985-1987

    Cote

    5 Q 31

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Centre d'orientation professionnelle, centre d'information et d'orientation (CIO). - Création, inauguration, fonctionnement, aménagement, traitement du personnel : plan, correspondance, demande de subvention, délibération, état des salaires du personnel, rapport, budget.

    Date

    1956-1981

    Cote

    5 Q 32

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Centre d'orientation professionnelle, centre d'information...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, institutions, Centre d'aide par le travail (CAT)).

    Date

    1985-1992

    Cote

    5 Q 27

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE), centre hospitalier, établissement de soins, institutions, maison de retraite).

    Date

    1985-1991

    Cote

    5 Q 29

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Lutte contre le chômage. - Attribution d'aides aux travailleurs privés d'emploi : délibérations, liste des bénéficiaires ; Mise en place d'un programme d'insertion locale : convention, documentation, correspondance, délibération ; Mise en place du revenu minimum d'insertion (RMI) : points de situation, statistiques, correspondance ; Gestion de la permanence d'accueil d'information et d'orientation d'Armentières (PAIO) : conventions avec la mission locale de Lille, délibérations, convention pour la mise en œuvre du fonds local d'aide à l'insertion des jeunes, rapport du programme « Mieux vivre au quotidien ».

    Date

    1979-1993

    Cote

    5 Q 26

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Lutte contre le chômage. - Attribution d'aides aux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Emplois jeunes : formation.

    Date

    1999

    Cote

    8492 W

    • Contexte : W - Citoyenneté, démocratie participative, médiation,...

    • Emplois jeunes : formation.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Commission locale d'insertion d'Armentières, programme local d'insertion : rapports.

    Date

    1995-1997

    Cote

    8148 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Commission locale d'insertion d'Armentières, programme...