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  1. Résultat n°1

    Octroi. - Perception : régie et auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture.

    Date

    1790-1805

    Cote

    2 L 11

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Octroi. - Perception : régie et auditoria des comptes,compte-rendus…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1 L 98

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1799-1800

    Cote

    1 L 99

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1 L 100

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Comptes : livres des recettes et dépenses.

    Date

    1801-1802

    Cote

    1 L 12

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Comptes : livres des recettes et dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1802-1804

    Cote

    1 L 101

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1804-1805

    Cote

    1 L 102

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1805-1810

    Cote

    1 L 103

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Octroi. - Perception : régie, frais de perception, bordereaux recettes et dépenses, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.

    Date

    1805-1812

    Cote

    2 L 12

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Octroi. - Perception : régie, frais de perception,…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1811-1814

    Cote

    1 L 104

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.

    Date

    1812-1828

    Cote

    2 L 13

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1 L 105

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1818-1852

    Cote

    1 L 106

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.

    Date

    1829-1849

    Cote

    2 L 14

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Legs M. Elie Bénaux, M. Joseph Loridan, M. Joseph Joire, M. Charles Mahieu, M. Maurice Caron, Mme Jeanne Questroy-Wales, Mme Jeanne Declerck (Declercq)-Rogier (immeuble), M. et Mme Pierreuse-Desrumeaux (parcelle terrain) : délibération, testament, correspondance.

    Date

    1838-1990

    Cote

    2 L 7

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Legs M. Elie Bénaux, M. Joseph Loridan, M. Joseph…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.

    Date

    1850-1965

    Cote

    2 L 15

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi,…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Fourniture de charbon : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, pièces comptables, délibération, affiche.

    Date

    1853-1932

    Cote

    2 L 22

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Fourniture de charbon : procès-verbal d'adjudication,…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1853-1857

    Cote

    1 L 107

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1858-1862

    Cote

    1 L 108

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance, liste de propriétaires, avis de mesures préventives contre la rage, registres des déclarations de propriétaires de chiens.

    Date

    1862-1920

    Cote

    2 L 18

    • Contexte : L - Finances de la commune
    • Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance,…

    Producteur :

    ville d'Armentières