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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1990

    Cote

    2 K 89

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1989

    Cote

    2 K 88

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1988

    Cote

    2 K 87

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1987

    Cote

    2 K 86

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2 K 91

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1986

    Cote

    2 K 85

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Organisation : délibération, candidature, état de présence.

    Date

    1986

    Cote

    2 K 18

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2 K 90

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Mise en place, organisation, rémunération : comptes rendus de réunion.

    Date

    1985

    Cote

    2 K 17

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1985

    Cote

    2 K 84

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Personnel municipal, contrat de solidarité. - Mise en place : livret des mesures mises en place par le ministère de l'intérieur et de la décentralisation, compte-rendu de réunions de la municipalité, documents de travail « Réduction de la durée du travail et amélioration du service public, cessation anticipée d'activité des personnels ».

    Date

    1981-1982

    Cote

    2 K 16

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, contrat de solidarité. - Mise...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1963-1969

    Cote

    2 K 153

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1962-1968

    Cote

    2 K 154

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1961-1968

    Cote

    2 K 156

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1961-1967

    Cote

    2 K 155

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Chômage. - Utilisation des chômeurs pour participer à des taches en contre partie des aides au chômage : arrêtés, correspondance.

    Date

    1933-1940

    Cote

    7 F 11

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

    • Chômage. - Utilisation des chômeurs pour participer...

    Producteur :

    ville d'Armentières