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  1. Résultat n°1

    Fonds d'aide aux impayés de loyer : convention, fonctionnement, liste de bénéficiaires.

    Date

    1990-1996

    Cote

    8140 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Fonds d'aide aux impayés de loyer : convention, fonctionnement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté : demande d'aide financière, réunion des commissions d'attribution. Fonds local d'aide aux jeunes d'Armentières : convention de mise en place.

    Date

    1991-1998

    Cote

    8132 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Fonds de solidarité logement d'Armentières : examen des situations, dossier général.

    Date

    1993-1997

    Cote

    8121 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Fonds de solidarité logement d'Armentières : examen...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Fonds de solidarité logement d'Armentières : réunion exceptionnelle relative aux expulsions locatives.

    Date

    1995

    Cote

    7661 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Fonds de solidarité logement d'Armentières : réunion...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Fonds d'aide aux impayés de loyer : dossier de mise en place.

    Date

    1990-1991

    Cote

    7323 W

    • Contexte : W - Santé, action sociale

    • Fonds d'aide aux impayés de loyer : dossier de mise...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Fonds d'aide aux impayés de loyers (FAIL). - Création de la commission, attribution des aides : note préfectorale, correspondance, documents de travail, compte-rendu de réunion, délibération, tableaux récapitulatifs des aides accordées, listes des organismes bailleurs et des bénéficiaires.

    Date

    1987-1993

    Cote

    5 Q 33

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Fonds d'aide aux impayés de loyers (FAIL). - Création...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Pension militaire : dossiers d'instance, livrets de bénéficiaire, circulaires préfectorales, correspondance.

    Date

    1921-1955

    Cote

    5 Q 2

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Pension militaire : dossiers d'instance, livrets de...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Assistance : extrait des actes préfectoraux, arrêtés préfectoraux et municipaux, administration, comptabilité, correspondance, liste des bénéficiaires.

    Date

    An IX-1867

    Cote

    5 Q 1

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Assistance : extrait des actes préfectoraux, arrêtés...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Foyer restaurant : carnets de consommation journalière.

    Date

    1973-1983

    Cote

    4 Q 7

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Foyer restaurant : carnets de consommation journalière.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Foyer restaurant : menus, économat.

    Date

    1973-1988

    Cote

    4 Q 6

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Foyer restaurant : menus, économat.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Foyer restaurant. - Gestion du personnel, achat de matériel : correspondance, listes, documentation, contrats d'entretien du matériel.

    Date

    1970-1981

    Cote

    4 Q 5

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Foyer restaurant. - Gestion du personnel, achat de...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Foyer restaurant. - Fonctionnement : tarifs de repas et de location de salle, repas à domicile pour personnes âgées, convention de servitude.

    Date

    1976-1990

    Cote

    4 Q 4

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Foyer restaurant. - Fonctionnement : tarifs de repas...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Indigents : listes des bénéficiaires de l'assistance obligatoire.

    Date

    1922-1931

    Cote

    1 Q 6

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Indigents : listes des bénéficiaires de l'assistance...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Mendicité, subsistance des pauvres : demandes de secours, listes des secourus, instructions.

    Date

    1781-An VIII

    Cote

    1 Q 5

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Mendicité, subsistance des pauvres : demandes de secours,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. - Assistance, organisation : demandes de subventions exceptionnelles, demandes de dons.

    Date

    1958-1990

    Cote

    1 Q 4

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. - Organisation, coordination : liste des membres, compte-rendu de réunions, correspondance, subventions, livrets de comptes, comité cantonal de soutien aux réfugiés du Sud-Est Asiatique.

    Date

    1943-1993

    Cote

    1 Q 3

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Inondations. - Aide aux sinistrés : correspondance.

    Date

    1841-1910

    Cote

    1 Q 2

    • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    • Inondations. - Aide aux sinistrés : correspondance.

    Producteur :

    ville d'Armentières