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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds d'aide aux impayés de loyer : convention, fonctionnement, liste de bénéficiaires.

Date

1990-1996

Cote

8140 W

Résultat n°2

Fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté : demande d'aide financière, réunion des commissions d'attribution. Fonds local d'aide aux jeunes d'Armentières : convention de mise en place.

Date

1991-1998

Cote

8132 W

Résultat n°3

Fonds de solidarité logement d'Armentières : examen des situations, dossier général.

Date

1993-1997

Cote

8121 W

Résultat n°4

Fonds de solidarité logement d'Armentières : réunion exceptionnelle relative aux expulsions locatives.

Date

1995

Cote

7661 W

Résultat n°5

Fonds d'aide aux impayés de loyer : dossier de mise en place.

Date

1990-1991

Cote

7323 W

Résultat n°6

Fonds d'aide aux impayés de loyers (FAIL). - Création de la commission, attribution des aides : note préfectorale, correspondance, documents de travail, compte-rendu de réunion, délibération, tableaux récapitulatifs des aides accordées, listes des organismes bailleurs et des bénéficiaires.

Date

1987-1993

Cote

5 Q 33

Résultat n°7

Pension militaire : dossiers d'instance, livrets de bénéficiaire, circulaires préfectorales, correspondance.

Date

1921-1955

Cote

5 Q 2

Résultat n°8

Assistance : extrait des actes préfectoraux, arrêtés préfectoraux et municipaux, administration, comptabilité, correspondance, liste des bénéficiaires.

Date

An IX-1867

Cote

5 Q 1

Résultat n°9

Foyer restaurant : carnets de consommation journalière.

Date

1973-1983

Cote

4 Q 7

Résultat n°10

Foyer restaurant : menus, économat.

Date

1973-1988

Cote

4 Q 6

Résultat n°11

Foyer restaurant. - Gestion du personnel, achat de matériel : correspondance, listes, documentation, contrats d'entretien du matériel.

Date

1970-1981

Cote

4 Q 5

Résultat n°12

Foyer restaurant. - Fonctionnement : tarifs de repas et de location de salle, repas à domicile pour personnes âgées, convention de servitude.

Date

1976-1990

Cote

4 Q 4

Résultat n°13

Indigents : listes des bénéficiaires de l'assistance obligatoire.

Date

1922-1931

Cote

1 Q 6

Résultat n°14

Mendicité, subsistance des pauvres : demandes de secours, listes des secourus, instructions.

Date

1781-An VIII

Cote

1 Q 5

Résultat n°15

Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. - Assistance, organisation : demandes de subventions exceptionnelles, demandes de dons.

Date

1958-1990

Cote

1 Q 4

Résultat n°16

Évènements calamiteux, solidarité armentièroise. - Organisation, coordination : liste des membres, compte-rendu de réunions, correspondance, subventions, livrets de comptes, comité cantonal de soutien aux réfugiés du Sud-Est Asiatique.

Date

1943-1993

Cote

1 Q 3

Résultat n°17

Inondations. - Aide aux sinistrés : correspondance.

Date

1841-1910

Cote

1 Q 2