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144 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cour Declerck, boulevard Faidherbe : acquisition de terrains.

    Date

    1978-1981

    Cote

    7624 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Cour Declerck, boulevard Faidherbe : acquisition de...
  2. Résultat n°2

    Terrain rue du Maréchal Joffre appartenant aux époux Hoornaert-Behague. - Acquisition : délibération, déclaration d'utilité publique, rapport, correspondance, plan.

    Date

    1962

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue du Maréchal Joffre appartenant aux époux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Terrain à l'angle des avenues Léon Blum et Léo Lagrange. - Cession à la SA d'HLM du département du Nord pour construction de logements pour personnes âgées : délibération, estimation, état parcellaire, plan.

    Date

    1968

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain à l'angle des avenues Léon Blum et Léo Lagrange....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Ex-immeuble Guermonprez 24 rue Bayart : acquisition par la ville pour agrandissement du centre des impôts.

    Date

    1989-1991

    Cote

    8073 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Ex-immeuble Guermonprez 24 rue Bayart : acquisition...
  5. Résultat n°5

    Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet. - Acquisition pour aménagement du noyau Île de Flandre : état parcellaire, délibération, acte de vente, note explicative, plan.

    Date

    1972

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Terrain rue Jean-Baptiste Lebas appartenant à l'office de HLM du département du Nord. - Acquisition : acte de vente, délibération.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1 N 66

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Jean-Baptiste Lebas appartenant à l'office...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Terrains chemin du Bizet appartenant à M. Hémar. - Acquisition, revente à l'office HLM pour construction de lotissement d'habitations à loyer modéré : correspondance, plan, enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains chemin du Bizet appartenant à M. Hémar. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Immeuble 9 place Jules Guesde appartenant à la communauté urbaine de Lille (CUDL). - Acquisition : plan, correspondance.

    Date

    1983

    Cote

    1 N 90

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Immeuble 9 place Jules Guesde appartenant à la communauté...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Immeubles N°1 à 12 cour Vandamme, rue Paul Bert : préemption par la Communauté Urbaine de Lille, acquisition par la ville à la CUDL.

    Date

    1980-1985

    Cote

    7876 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Immeubles N°1 à 12 cour Vandamme, rue Paul Bert : préemption...
  10. Résultat n°10

    Terrain avenue Roger Salengro. - Cession à la SA des brasseries Motte-Cordonnier : correspondance, origine de propriété, plan, délibération, promesse de vente, estimation.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain avenue Roger Salengro. - Cession à la SA des...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Terrains communaux, passages. - Propositions d'achat par des particuliers : correspondance, plan, estimation.

    Date

    1920-1938

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains communaux, passages. - Propositions d'achat...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Vente à la Société Jouannet de parcelles de terrain appartenant à la ville (AE 59 et AE 60).

    Date

    1980-1996

    Cote

    8130 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Vente à la Société Jouannet de parcelles de terrain...
  13. Résultat n°13

    Immeuble 6 rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement du dispensaire d'hygiène sociale, expropriation : arrêté d'expropriation, arrêté de fixation des indemnités, mémoire, jugement, ordonnance, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1 N 64

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Immeuble 6 rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Immeuble 3 avenue Marc Sangnier : acquisition par la ville au service des voies navigables.

    Date

    1979-1980

    Cote

    7875 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Immeuble 3 avenue Marc Sangnier : acquisition par la...
  15. Résultat n°15

    Terrain Sion rue Raymond Lis. - Acquisition pour construction de logements économiques destinés aux vieillards : évaluation des domaines, plans (des terrains et des projets de logement), état parcellaire.

    Date

    1961

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain Sion rue Raymond Lis. - Acquisition pour construction...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Propriété 18 rue Gambetta appartenant à Mme Duretz-Broux et Mme Broux-Carpentier. - Acquisition : délibération, état parcellaire, note explicative, plan, acte de vente.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1 N 79

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Propriété 18 rue Gambetta appartenant à Mme Duretz-Broux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Terrains rue Descartes, rue Molière, rue du Maréchal Joffre. - Vente par la ville de terrains pour construction de garages pour les lotissements : acte de vente, plan.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains rue Descartes, rue Molière, rue du Maréchal...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Maison Lamerant n°1, avenue Pierre Brossolette. - Vente : offres de prix, correspondance, note au bureau municipal, plan.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1 N 94

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Maison Lamerant n°1, avenue Pierre Brossolette. - Vente...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Terrain chemin du Pont Bayard. - Vente à la société SAHRNORD pour construction de logements pour personnes âgées : acte de vente, plan, état parcellaire, estimation, délibération.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1 N 83

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain chemin du Pont Bayard. - Vente à la société...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Immeuble « Maison des Douanes » quai de la Dérivation, terrains SNCF rue Salengro et dans l'enceinte de la gare annexe, terrain des « Jardins familiaux » chemin des Rabecques, terrain rue des Sports : acquisition, cession.

    Date

    1981-1992

    Cote

    7922 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

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