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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Concessions de gaz : concessions, contrats, avenant réseau, déclaration des encaissements par la Compagnie Continentale du Gaz, tarifs, correspondance préfecture-municipalité-compagnie distributrice de l'énergie, livret « Décisions des tribunaux administratifs ».

    Date

    1920-1961

    Cote

    2 L 24

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Concessions de gaz : concessions, contrats, avenant...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Fourniture de gaz et d'électricité des bâtiments communaux : correspondance et arrêtés concernant les tarifs.

    Date

    1932-1951

    Cote

    2 L 25

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Fourniture de gaz et d'électricité des bâtiments communaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération, dossier « économie de combustible », correspondance.

    Date

    1940-1949

    Cote

    2 L 23

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Électricité des bâtiments communaux et éclairage public : tarif, récapitulatif annuel des consommations, factures, déclaration des encaissements à la compagnie continentale du gaz, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    2 L 26

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Électricité des bâtiments communaux et éclairage public...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux, liste des interventions proposées, documents de travail, pièces comptables, appel d'offres, marché, devis descriptif et estimatif, bons de commande, factures, liste des particuliers bénéficiaires de la convention, délibérations, correspondance.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2 L 27

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2 L 28

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie...

    Producteur :

    ville d'Armentières