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  1. Résultat n°1

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Date

    1954-1955

    Cote

    1 K 113

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1 K 114

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (sections des employés et ouvriers).

    Date

    1963

    Cote

    1 K 115

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (section du patronat).

    Date

    1963

    Cote

    1 K 116

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Date

    1969

    Cote

    1 K 117

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1 K 118

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Date

    1922-1938

    Cote

    1 K 119

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Date

    1938-1956

    Cote

    1 K 120

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Date

    1957-1969

    Cote

    1 K 121

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1 K 122

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés (bureaux 1 à 4).

    Date

    1979

    Cote

    1 K 123

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés (bureaux 5 et 6), déclarations nominatives des employeurs, procès-verbaux.

    Date

    1979

    Cote

    1 K 124

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux (bureaux 1 à 3).

    Date

    1982

    Cote

    1 K 125

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux (bureaux 4 à 6).

    Date

    1982

    Cote

    1 K 126

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1 K 127

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, cartes d'électeurs, relevé nominatif des électeurs, guide électoral, procès-verbaux.

    Date

    1947

    Cote

    1 K 128

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, liste électorale, relevé nominatif des électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1950

    Cote

    1 K 129

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises, procès-verbaux.

    Date

    1955

    Cote

    1 K 130

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises et les organisations syndicales, procès-verbaux.

    Date

    1962

    Cote

    1 K 131

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : relevé nominatif des électeurs.

    Date

    1962

    Cote

    1 K 132

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…

    Producteur :

    ville d'Armentières