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  1. Résultat n°1

    Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale, liste des candidats, propagande électorale, membres des bureaux de vote, procès-verbaux.

    Date

    1949-1994

    Cote

    1 K 135

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale,…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Chambre de commerce et d'industrie. - Élections : procès-verbaux, listes électorales.

    Date

    1985-1994

    Cote

    1 K 142

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Chambre de commerce et d'industrie. - Élections :…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Chambre des métiers. - Élections : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1 K 145

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Chambre des métiers. - Élections : listes électorales,…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1 K 127

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Centre régional de la propriété forestière. Élections : listes électorales.

    Date

    1966-1992

    Cote

    1 K 134

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Centre régional de la propriété forestière. Élections…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Chambre départementale d'agriculture. - Élections : propagande électorale, listes des électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1925-1989

    Cote

    1 K 136

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Chambre départementale d'agriculture. - Élections…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.

    Date

    1964-1988

    Cote

    1 K 138

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, personnel des bureaux de vote, procès-verbaux.

    Date

    1983

    Cote

    1 K 133

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux (bureaux 4 à 6).

    Date

    1982

    Cote

    1 K 126

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux (bureaux 1 à 3).

    Date

    1982

    Cote

    1 K 125

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Chambre de commerce et d'industrie. - Élections : procès-verbaux, candidatures, bulletins de vote, listes électorales, instructions.

    Date

    1970-1982

    Cote

    1 K 141

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Chambre de commerce et d'industrie. - Élections :…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés (bureaux 1 à 4).

    Date

    1979

    Cote

    1 K 123

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés (bureaux 5 et 6), déclarations nominatives des employeurs, procès-verbaux.

    Date

    1979

    Cote

    1 K 124

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1 K 118

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1 K 122

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Date

    1957-1969

    Cote

    1 K 121

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Date

    1969

    Cote

    1 K 117

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Chambre de commerce et d'industrie. - Élections : procès-verbaux, listes électorales.

    Date

    1910-1967

    Cote

    1 K 140

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Chambre de commerce et d'industrie. - Élections :…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Chambre des métiers. - Élections : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1932-1965

    Cote

    1 K 144

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Chambre des métiers. - Élections : listes électorales,…

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux, cartes d'électeurs, affiches, instructions, listes électorales.

    Date

    1907-1964

    Cote

    1 K 139

    • Contexte : K - Élections et personnel
    • Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux,…

    Producteur :

    ville d'Armentières