élection profesionnelle - page 1 sur 2 - Recherche

Résultat n°1
Chambre des arts et manufactures. - Élections : listes électorales, instruction, affiches.

Date

1876-1879

Cote

1 K 143
- Contexte : K - Élections et personnel
- Chambre des arts et manufactures. - Élections : listes…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°2
Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux, cartes d'électeurs, affiches, instructions, listes électorales.

Date

1907-1964

Cote

1 K 139
- Contexte : K - Élections et personnel
- Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux,…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°3
Chambre de commerce et d'industrie. - Élections : procès-verbaux, listes électorales.

Date

1910-1967

Cote

1 K 140
- Contexte : K - Élections et personnel
- Chambre de commerce et d'industrie. - Élections :…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°4
Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

Date

1922-1938

Cote

1 K 119
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°5
Chambre départementale d'agriculture. - Élections : propagande électorale, listes des électeurs, procès-verbaux.

Date

1925-1989

Cote

1 K 136
- Contexte : K - Élections et personnel
- Chambre départementale d'agriculture. - Élections…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°6
Chambre des métiers. - Élections : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1932-1965

Cote

1 K 144
- Contexte : K - Élections et personnel
- Chambre des métiers. - Élections : listes électorales,…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°7
Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

Date

1938-1956

Cote

1 K 120
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°8
Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.

Date

1946-1963

Cote

1 K 137
- Contexte : K - Élections et personnel
- Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°9
Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, cartes d'électeurs, relevé nominatif des électeurs, guide électoral, procès-verbaux.

Date

1947

Cote

1 K 128
- Contexte : K - Élections et personnel
- Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°10
Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale, liste des candidats, propagande électorale, membres des bureaux de vote, procès-verbaux.

Date

1949-1994

Cote

1 K 135
- Contexte : K - Élections et personnel
- Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale,…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°11
Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, liste électorale, relevé nominatif des électeurs, procès-verbaux.

Date

1950

Cote

1 K 129
- Contexte : K - Élections et personnel
- Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°12
Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

Date

1954-1955

Cote

1 K 113
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°13
Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises, procès-verbaux.

Date

1955

Cote

1 K 130
- Contexte : K - Élections et personnel
- Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°14
Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

Date

1956-1957

Cote

1 K 114
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°15
Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

Date

1957-1969

Cote

1 K 121
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°16
Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises et les organisations syndicales, procès-verbaux.

Date

1962

Cote

1 K 131
- Contexte : K - Élections et personnel
- Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°17
Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : relevé nominatif des électeurs.

Date

1962

Cote

1 K 132
- Contexte : K - Élections et personnel
- Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°18
Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (sections des employés et ouvriers).

Date

1963

Cote

1 K 115
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°19
Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (section du patronat).

Date

1963

Cote

1 K 116
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales…
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°20
Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.

Date

1964-1988

Cote

1 K 138
- Contexte : K - Élections et personnel
- Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections…
Producteur :

ville d'Armentières

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Chambre des arts et manufactures. - Élections : listes électorales, instruction, affiches.

Date

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Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux, cartes d'électeurs, affiches, instructions, listes électorales.

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Chambre de commerce et d'industrie. - Élections : procès-verbaux, listes électorales.

Date

Cote

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Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

Date

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Chambre départementale d'agriculture. - Élections : propagande électorale, listes des électeurs, procès-verbaux.

Date

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Chambre des métiers. - Élections : listes électorales, procès-verbaux.

Date

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Producteur :

Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

Date

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Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.

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Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, cartes d'électeurs, relevé nominatif des électeurs, guide électoral, procès-verbaux.

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Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale, liste des candidats, propagande électorale, membres des bureaux de vote, procès-verbaux.

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Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, liste électorale, relevé nominatif des électeurs, procès-verbaux.

Date

Cote

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Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

Date

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Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises, procès-verbaux.

Date

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Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.

Date

Cote

Producteur :

Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises et les organisations syndicales, procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : relevé nominatif des électeurs.

Date

Cote

Producteur :

Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (sections des employés et ouvriers).

Date

Cote

Producteur :

Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (section du patronat).

Date

Cote

Producteur :

Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.

Date

Cote