33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, propagande électorale, correspondance avec les entreprises, procès-verbaux.
Cote
1 K 130
 Date
1955
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Résultat n°2

Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale, liste des candidats, propagande électorale, membres des bureaux de vote, procès-verbaux.
Cote
1 K 135
 Date
1949-1994
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Mutualité sociale agricole : instructions, liste électorale,…
Résultat n°3

Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Cote
1 K 121
 Date
1957-1969
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Résultat n°4

Chambre des métiers. - Élections : listes électorales, procès-verbaux.
Cote
1 K 144
 Date
1932-1965
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Chambre des métiers. - Élections : listes électorales,…
Résultat n°5

Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.
Cote
1 K 113
 Date
1954-1955
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.
Résultat n°6

Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés et employeurs, procès-verbaux (bureaux 4 à 6).
Cote
1 K 126
 Date
1982
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…
Résultat n°7

Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.
Cote
1 K 117
 Date
1969
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales.
Résultat n°8

Chambre départementale d'agriculture. - Élections : propagande électorale, listes des électeurs, procès-verbaux.
Cote
1 K 136
 Date
1925-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Chambre départementale d'agriculture. - Élections…
Résultat n°9

Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Cote
1 K 119
 Date
1922-1938
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Résultat n°10

Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux, cartes d'électeurs, affiches, instructions, listes électorales.
Cote
1 K 139
 Date
1907-1964
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Tribunal de commerce. - Élections : procès-verbaux,…
Résultat n°11

Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés (bureaux 1 à 4).
Cote
1 K 123
 Date
1979
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…
Résultat n°12

Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales. - Élections : instructions, correspondance avec les entreprises, liste électorale, relevé nominatif des électeurs, procès-verbaux.
Cote
1 K 129
 Date
1950
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Caisse de Sécurité sociale et d'allocations familiales.…
Résultat n°13

Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.
Cote
1 K 138
 Date
1964-1988
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections…
Résultat n°14

Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (sections des employés et ouvriers).
Cote
1 K 115
 Date
1963
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales…
Résultat n°15

Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Cote
1 K 122
 Date
1972-1975
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : procès-verbaux.
Résultat n°16

Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations nominatives des salariés (bureaux 5 et 6), déclarations nominatives des employeurs, procès-verbaux.
Cote
1 K 124
 Date
1979
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : déclarations…
Résultat n°17

Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales (section du patronat).
Cote
1 K 116
 Date
1963
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Conseil des prud'hommes. - Élections : listes électorales…
Résultat n°18

Chambre de commerce et d'industrie. - Élections : procès-verbaux, listes électorales.
Cote
1 K 142
 Date
1985-1994
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Chambre de commerce et d'industrie. - Élections :…
Résultat n°19

Chambre des arts et manufactures. - Élections : listes électorales, instruction, affiches.
Cote
1 K 143
 Date
1876-1879
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Chambre des arts et manufactures. - Élections : listes…
Résultat n°20

Chambre des métiers. - Élections : listes électorales, procès-verbaux.
Cote
1 K 145
 Date
1968-1992
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : K - Élections et personnel
  • Chambre des métiers. - Élections : listes électorales,…