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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
75961 W 1, 05901785 R0107 (Autre cote)
Date
20/02/1986
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.
Résultat n°2
Cote
10339 W
Date
2002-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Bâtiments communaux

  • Église Notre-Dame : réfection des clochers. Hôtel de...
Résultat n°3
Cote
10338 W
Date
2015-2019
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Enseignement, centres de loisirs, caisse des écoles

  • Pause méridienne, JADE : bilan, projet pédagogique.
Résultat n°4
Cote
10337 W
Date
2003-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Concours départemental villes et villages fleuris :...
Résultat n°5
Cote
10336 W
Date
2006-2019
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°6
Cote
10335 W
Date
2014-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...
Résultat n°7
Cote
10333 W
Date
2005-2020
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Pôle des politiques éducatives et intergénérationnelles...
Résultat n°8
Cote
10332 W
Date
1955-2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Droit de préemption urbain : compte-rendu des commissions,...
Résultat n°9
Cote
10331 W
Date
2015-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Permis de construire.
Résultat n°10

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Cote
10330 W
Date
2003-2017
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...
Résultat n°11
Cote
10329 W
Date
1959-2018
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

  • Cimetière : fiches de concessions échues des corps...
Résultat n°12
Cote
10328 W
Date
2020
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...
Résultat n°13
Cote
10327 W
Date
2017-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Enseignement, centres de loisirs, caisse des écoles

  • Effectifs scolaires : effectifs des écoles publiques...
Résultat n°14
Cote
10326 W
Date
2015-2016
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Déclarations préalables de travaux.
Résultat n°15
Cote
10324 W
Date
1982
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Radio locale des Près du Hem : projet de création.
Résultat n°16
Cote
10323 W
Date
1983-2005
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Culture, tourisme, sport

  • Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage...
Résultat n°17
Cote
10323 W
Date
1983-2005
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Relations publiques, jumelages, vie associative

  • Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage...
Résultat n°18
Cote
10322 W
Date
2010-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Bâtiments communaux

  • Cinéma Les Lumières : achèvement des travaux, installation...
Résultat n°19
Cote
10321 W
Date
2011-2015
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Concours régional de villes fleuries, Mai la ville...
Résultat n°20
Cote
10320 W
Date
2020-2021
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Autorisation de travaux.