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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.

Date

20/02/1986

Cote

75961 W 1, 05901785 R0107 (Autre cote)

Résultat n°2

Église Notre-Dame : réfection des clochers. Hôtel de ville : création d'un escalier de secours. Groupe scolaire Léo Lagrange : construction d'un restaurant scolaire. Groupe scolaire Ernest Renan : restructuration et agrandissement du restaurant scolaire. Espace ressources jeunesse : étude d'aménagement dans le local Fouan. Vestiaires Brossolette : dossier d'ouvrages executés. Ancien dépôt Square Victor Hugo : dossier technique amiante. Complexe sportif Jean Zay : contrat EDF. École primaire Gambetta : rénovation. Site Breuvart 5 : réhabilitation en locaux sportifs et associatifs. Projet de stand de tir intercommunal à Nieppe.

Date

2002-2016

Cote

10339 W

Résultat n°3

Pause méridienne, JADE : bilan, projet pédagogique.

Date

2015-2019

Cote

10338 W

Résultat n°4

Concours départemental villes et villages fleuris : dossier de candidature, présentation de la ville, correspondance, photographie, dossier presse, communication, résultats. "Mai, la ville en fleurs" : organisation.

Date

2003-2018

Cote

10337 W

Résultat n°5

Permis de construire.

Date

2006-2019

Cote

10336 W

Résultat n°6

Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

Date

2014-2017

Cote

10335 W

Résultat n°7

Pôle des politiques éducatives et intergénérationnelles : projets de service petite enfance, crèche municipale, enfance, jeunesse, accueil périscolaire, vie scolaire et sportive, culture et tourisme, correspondance.

Date

2005-2020

Cote

10333 W

Résultat n°8

Droit de préemption urbain : compte-rendu des commissions, déclarations d'intention d'aliéner, arrêté.

Date

1955-2009

Cote

10332 W

Résultat n°9

Permis de construire.

Date

2015-2021

Cote

10331 W

Résultat n°10

Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

Date

2003-2017

Cote

10330 W

Résultat n°11

Cimetière : fiches de concessions échues des corps déposés à l'ossuaire.

Date

1959-2018

Cote

10329 W

Résultat n°12

Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

Date

2020

Cote

10328 W

Résultat n°13

Effectifs scolaires : effectifs des écoles publiques et privées d'Armentières pour les années scolaires (2017-2021), fiches individuelles par école, listes d'élèves. Vacances apprenantes 2020 : convention, fiche action, courrier familles, questionnaires de satisfaction.

Date

2017-2021

Cote

10327 W

Résultat n°14

Déclarations préalables de travaux.

Date

2015-2016

Cote

10326 W

Résultat n°15

Radio locale des Près du Hem : projet de création.

Date

1982

Cote

10324 W

Résultat n°16

Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage avec Osterode : tableau gravé en bois.

Date

1983-2005

Cote

10323 W

Résultat n°17

Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage avec Osterode : tableau gravé en bois.

Date

1983-2005

Cote

10323 W

Résultat n°18

Cinéma Les Lumières : achèvement des travaux, installation de l'estaminet Mademoiselle From Armentières.

Date

2010-2015

Cote

10322 W

Résultat n°19

Concours régional de villes fleuries, Mai la ville en fleurs : inscription, organisation.

Date

2011-2015

Cote

10321 W

Résultat n°20

Autorisation de travaux.

Date

2020-2021

Cote

10320 W