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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.

    Date

    20/02/1986

    Cote

    75961 W 1, 05901785 R0107 (Autre cote)

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Pause méridienne, JADE : bilan, projet pédagogique.

    Date

    2015-2019

    Cote

    10338 W

    • Contexte : W - Enseignement, centres de loisirs, caisse des écoles

    • Pause méridienne, JADE : bilan, projet pédagogique.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Concours départemental villes et villages fleuris : dossier de candidature, présentation de la ville, correspondance, photographie, dossier presse, communication, résultats. "Mai, la ville en fleurs" : organisation.

    Date

    2003-2018

    Cote

    10337 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Concours départemental villes et villages fleuris :...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Permis de construire.

    Date

    2006-2019

    Cote

    10336 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux solaires et photovoltaïques.

    Date

    2014-2017

    Cote

    10335 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux pour pose de panneaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Pôle des politiques éducatives et intergénérationnelles : projets de service petite enfance, crèche municipale, enfance, jeunesse, accueil périscolaire, vie scolaire et sportive, culture et tourisme, correspondance.

    Date

    2005-2020

    Cote

    10333 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Pôle des politiques éducatives et intergénérationnelles...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Droit de préemption urbain : compte-rendu des commissions, déclarations d'intention d'aliéner, arrêté.

    Date

    1955-2009

    Cote

    10332 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Droit de préemption urbain : compte-rendu des commissions,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Permis de construire.

    Date

    2015-2021

    Cote

    10331 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Permis de construire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur Orange au Bizet, recensement des antennes relais sur la commune, mesure d'exposition aux champs électromagnétiques, documentation MEL ondes électromagnétiques, convention Free Mobile et Mairie pour l'église Notre-Dame, rapport de mesures de champs électromagnétiques, projets des opérateurs (2003-2015). Exploitation porcine Taveirne SA Ploegsteert-Warneton : demande de permis unique pour la mise aux normes et la régularisation, plans, étude d'incidence sur l'environnement, plans (2015). SCI Montmorency. - Création d'un salon funéraire : recours contre le permis de construire n° 0590170700052 105 bis rue Sadi Carnot, plans, mémoire de défense et réponse, correspondance (2007-2010). Schéma de cohérence territoriale de Lille Métropole (SCOT) : travaux préparatoires, bilan de la concertation préalable à l'arrêt projet SCOT Lille Métropole, rapport de la commission d'enquête SCOT Lille Métropole, enquête publique, certificat d'affichage. Aménagement et renouvellement urbain, espace public écologie et services urbain, habitat : recensement INSEE des commerces d'Armentières, étude de desserrement urbain et analyse environnementale de l'urbanisme quartier route d'Houplines, opération "Armentières gare", études de programmation, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), dossier de subvention, friche Motte Cordonnier/INBEV (rapport amiante, étude de sol), consultation Habitat Armentières site Delobelle, réhabilitation de courées, répertoire de l'observatoire des copropriétés de Lille Métropole, cartographie du bruit Armentières, ondes électromagnétiques, séminaire. Commission Communale des Impôts directs (CCID) : séance exceptionnelle, liste des commissaires CCID, procès verbaux d'évaluation cadastrale des locaux d'habitation et des locaux commerciaux, convocation, correspondance. Plan Local d'Urbanisme (PLU) : modification, reclassement de zonage (Breuvart, Jeanson, Méganissi, Motte-Cordonnier Euraloisirs, Dufour). Liaison Nieppe-Armentières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport de présentation, étude faune et flore, notice, dossier d'autorisation, arrêté préfectoral, certificat d'affichage.

    Date

    2003-2017

    Cote

    10330 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Antennes relais : dossiers information antenne fournisseur...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Cimetière : fiches de concessions échues des corps déposés à l'ossuaire.

    Date

    1959-2018

    Cote

    10329 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Cimetière : fiches de concessions échues des corps...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2020

    Cote

    10328 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Effectifs scolaires : effectifs des écoles publiques et privées d'Armentières pour les années scolaires (2017-2021), fiches individuelles par école, listes d'élèves. Vacances apprenantes 2020 : convention, fiche action, courrier familles, questionnaires de satisfaction.

    Date

    2017-2021

    Cote

    10327 W

    • Contexte : W - Enseignement, centres de loisirs, caisse des écoles

    • Effectifs scolaires : effectifs des écoles publiques...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Déclarations préalables de travaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    10326 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations préalables de travaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Radio locale des Près du Hem : projet de création.

    Date

    1982

    Cote

    10324 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Radio locale des Près du Hem : projet de création.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage avec Osterode : tableau gravé en bois.

    Date

    1983-2005

    Cote

    10323 W

    • Contexte : W - Culture, tourisme, sport

    • Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage avec Osterode : tableau gravé en bois.

    Date

    1983-2005

    Cote

    10323 W

    • Contexte : W - Relations publiques, jumelages, vie associative

    • Jumelage avec Stalybridge : charte de jumelage. Jumelage...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Cinéma Les Lumières : achèvement des travaux, installation de l'estaminet Mademoiselle From Armentières.

    Date

    2010-2015

    Cote

    10322 W

    • Contexte : W - Bâtiments communaux

    • Cinéma Les Lumières : achèvement des travaux, installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Concours régional de villes fleuries, Mai la ville en fleurs : inscription, organisation.

    Date

    2011-2015

    Cote

    10321 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Concours régional de villes fleuries, Mai la ville...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Autorisation de travaux.

    Date

    2020-2021

    Cote

    10320 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Autorisation de travaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières