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Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives contemporaines postérieures à 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
293 – finances, indemnités au receveur percepteur municipal. 294 – finances, comptabilité M14 opérations de rattachement. 295 – finances, décisions modificatives de crédits n°5 exercice 1997. 296 - piscine intercommunale, acquisitions du foncier sis 112 rue Jules Lebleu à SA Bâtinorest Lille. 297 – enseignement, études surveilles et heures de surveillance taux. 298 - école de musique, rémunération du personnel enseignant contractuel, modification. 299 - contrat de ville, bilan du programme de prévention de la délinquance année 1997. 300 - contrat de ville, programme local de prévention de la délinquance année 1998. 301 - action sociale, contrat local de sécurité. 302 - administration municipale, secrétariat. 303 – finances, débat d'orientation budgétaire. 304 - personnel communal, modification tableau effectifs créations d'emplois. 305 - centres de loisirs, marché pour les colonies été 1998 appel d'offres choix. 306 – contentieux, recours gracieux requête de mr Vandamme, choix cabinet avocat. 307 – finances, nouvelle comptabilité M14, amortissement des matériels. 308 – finances, acquisition et cessions immobilières conventions bilan annuel 1997. 309 – finances, compte administratif du maire 1997. 310 – finances, compte administratif du maire 1997 affectation des résultats. 311 – finances, budget primitif 1998 fixation des 4 taxes directes locales 1998 + emprunt. 312 - bâtiments communaux, travaux de sécurité dans établissements enseignement 1er degré, aide. 313 – urbanisme, état d'abandon immeubles cour Larose. 314 – enseignement, proposition de dénomination du lycée technique professionnel rue Jules Lebleu. 315 – club canoë kayak, convention générale et de mise à disposition de bâtiment. 316 - les trompettes dévoués, convention générale. 317 - le cercle vocal de la lys, convention générale. 318 - choral armentiérois, convention générale. 319 - installation classée, enquête publique exploitation véhicule hors d'usage à Nieppe, avis du cm. 320 - syndicat de communes,construction et exploitation piscine, comité désignation des représentants. 321 - administration municipale, secrétariat avenant n°1 au contrat de prestations. 322 – informatique, renouvellement du matériel informatique de logiciels appel d'offre. 323 - transports autocars, appel d'offres ouvert. 324 - maintenance de photocopieurs, appel d'offres ouvert. 325 – fournitures scolaire et bibliothèque, appel d'offres. 326 – finances, ligne de crédits auprès du crédit local de France. 327 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 328 – finances, subvention de fonctionnement transfert. 329 – finances, décisions modificatives de crédits n°1. 330 – finances, salle polyvalente Brossolette, tarification. 331 – finances, école de musique droit d'inscription 1998-1999. 332 - financesSA HLM notre logis à Halluin, réalisation 8 logements collectifs garantie de la ville. 333 – finances, garantie emprunt et réaménagement AFEJI. 334 – finances, garantie emprunt et réaménagement OMACA. 335 – finances, garantie emprunt ENPA, annulation de la délibération. 336 - marchés publics, denrées et marchandises restaurants municipaux, crèche, service école et jeunesse. 337 - marchés publics, transports par autocars 1998. 338 - marchés publics, colonies de vacances été 1998 avenant n°1 au marche 97/3. 339 - marchés publics, classes transplantées 1998-1999. 340 - marchés publics, fournitures scolaires + bibliothèque. 341 - marchés publics, entres de vacances été 1999. 342 - marchés publics, transports par autocars année 1999. 343 - marchés publics, denrées et marchandises pour restaurant, crèche et service école et jeunesse. 344 - marchés publics, services d'assurances. 345 - marchés publics, bâtiments communaux, remplacement des menuiseries marché négocié appel à la concurrence. 346 - marchés publics, centre technique municipal, travaux aménagement marché négocié 2e tranche. 347 - marchés publics, école de musique, travaux de rénovation, marché à tranche conditionnelle. 348 - personnel communal, création d'emplois. 349 - personnel communal, indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires actualisation. 350 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 351 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 352 – habitat, aide au maintien des courées 4 cour Pierreuse rue Ernest Deceuninck, bail. 353 - piscine intercommunale, cogénération étude du cabinet Sechaud et Bossuyt nord. 354 - budo kwai Armentières, convention générale bâtiment local et matériel. 355 - les amis du chien de défense, convention générale bâtiment local et matériel. 356 - culture et liberté, convention générale bâtiment local matériel. 357 – voirie, dénomination de la rue lotissement de la SA HLM rue des Fusillés. 358 - fourrière automobile, convention avec un garagiste. 359 – finances, compte de gestion du trésorier municipal 1997. 360 – finances, nouvelle comptabilité M14, apurement de l'actif. 361 – finances, contrat de transaction ville/chauvin. 362 – finances, accueil périscolaire, tarification. 363 – finances, décisions modificatives de crédits n°2 1998. 364 - marchés publics, denrées et marchandises pour restaurant, crèche service écoles et jeunesse. 365 - marchés publics, transports scolaires classes transplantées. 366 - marchés publics, services de télécommunication information. 367 - marchés publics, renouvellement matériel informatique. 368 - bâtiments communaux, complexe sportif Jean Zay, amélioration électricité. 369 - personnel communal, filière culturelle, modifications horaires école de musique. 370 – habitat, aide au maintien des courées 4 cour Pierreuse rue Ernest Deceuninck, bail. 371 - enseignement privé, école maternelle Sainte-Thérèse d'Avila, contrat association. 372 - contrat de ville, sensibilisation à la dans contemporaine convention OMACA. 373 - convention de concession de la distribution électrique. 374 - immeuble 45 rue Bayart, bail occupation avec conseil général du nord. 375 – convention cèdre bleu, matériel et bâtiments. 376 – convention cèdre bleu, personnel. 377 – convention trèfles, matériel et bâtiment. 378 – convention trèfles, personnel. 379 - piscine intercommunale, précisions statutaires. 380 – tourisme, étude du développement touristique de l'armentiérois subvention cg. 381 – finances, nouvelle comptabilité M14, apurement actif. 382 – finances, centres de loisirs, tarification. 383 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux. 384 – finances, licence des débits de boissons, actualisation du tarif 1999. 385 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 386 – finances, remboursement des abonnements piscine municipale. 387 – finances, décisions modificatives de crédits n°3 exercice 1998. 388 - marchés publics, transports par autocars avenant n°1 marche 98/4. 389 - marchés publics, classes transplantées, attribution. 390 - marchés publics, marché télécommunication, appel d'offres ouvert. 391 - marchés publics, fournitures pour travaux en régie des ateliers municipaux 1999. 392 - marchés publics, base des Prés du Hem, entretien espaces verts et voiries 1999. 393 - acquisition d'immeuble 29/31 rue de l'abbé Doudermy au diocèse de Lille. 394 - opérations immobilières, acquisition au cg parcelle terrain angle Léon Blum et avenue Marc Sangnier. 395 - personnel communal, filière culturelle nouveau régime indemnitaire. 396 - personnel communal, service de médecine professionnelle rémunération du médecin. 397 – enseignement, écoles publiques études surveilles et heures de surveillance taux. 398 – jumelage, rémunération du personnel d'encadrement. 399 – cinéma d'Armentières, étude de marché. 400 – contentieux, affaire Lensel et Alavoine, exécution du jugement, choix avocat. 401 - chambre funéraire, autorisation de création, avis du cm. 402 - fourrière automobile, convention avec un expert. 403 - installations classées, enquête publique SA Beck Crespel, avis du cm. 404 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 405 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 406 – finances, financement des associations, acomptes sur subventions de fonctionnement. 407 – finances, décisions modificatives de crédits n°4 1998. 408 - marchés publics, transports scolaires classes transplantées 1998-1999. 409 - marchés publics, fournitures scolaires et de la bibliothèque, appel d'offres. 410 - marchés publics, denrées et marchandises restaurant crèche, service écoles et jeunesse. 411 - marchés publics, colonies de vacances, appel d'offres choix des prestataires. 412 - marchés publics, renouvellement matériel informatique logiciels maintenance, appel d'offres. 413 - marchés publics, modernisation de l'outil informatique. 414 - marchés publics, voirie publique balayage fils d'eau 1999. 415 - personnel communal, mises à disposition, information. 416 - personnel communal, filière culturelle, emplois non complet, modifications horaires. 417 – habitat, cour carton opération de sauvegarde, convention LMCU. 418 – habitat, programme pluriannuel requalification habitat en courée OPAH LMCU. 419 - contrat de ville, plan local de lutte contre la toxicomanie, mise en œuvre. 420 - contrat de ville, plan local de lutte contre la toxicomanie, convention trèfles. 421 - contrat de ville, agent de développement de santé publique renouvellement du contrat. 422 - conseil communal de prévention, mise à disposition de policiers auxiliaires, convention hébergement alimentation n°4. 423 – voirie, opérations hivernales salage sablage convention avec DDE. 424 – PAIO, transformation, modification des statuts de l'AEFAVL. 425 - action touristique à vocation culturelle,musée de la bière, pré-étude d'orientation.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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