W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

Déplier tous les niveaux

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

9588 W

Date

2007

Présentation du contenu

807 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2006. 808 – finances, budget principal, exercice 2007, fixation du taux des trois taxes directes locales en 2007, autorisation de réalisation des emprunts inscrits. 809 – finances, budget annexe site de la friche Dufour, exercice 2007, autorisation de réalisation des emprunts inscrits. 810 – finances, attribution des subventions exercice 2007. 811 - personnel communal, créations, suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs. 812 - population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs. 813 - aménagement du territoire, constitution d'un groupe de travail pour la mise en œuvre d'une réglementation spéciale de publicité. 814 - aménagement du territoire, immeuble bâti sis 36 rue Jean Macé appartenant à EDF-GDF, cession à la ville. 815 – aménagement du territoire, projet de requalification des places du général de Gaulle et Saint-Vaast, avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage, passation du marché de maîtrise d'œuvre. 816 - marchés publics, appel d'offres ouvert, fourniture de denrées, fourniture de repas servis en liaison froide et assistance technique, avenant n°1. 817 - marchés publics, fourniture de produits d'entretien à usage domestique, appel d'offres ou vert européen, marché à bons de commande, autorisation de lancement et de signature. 818 - marchés publics, appel d'offres ouvert n°2004/05, fournitures pour les travaux en régie des ateliers municipaux, avenant n°1. 819 - développement économique, culturel, touristique, urbain, fusion des chambres de commerce et d'industrie, consultation. 820 – urbanisme, projet de rénovation urbaine, convention financière de PRH, convention financière de l'OPAH-RU. 821 – finances, décision modificative de crédits n°1, exercice 2007. 822 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 823 – finances, utilisation du chèque emploi service universel comme moyen de paiement. 824 – finances, fêtes foraines de quartier. 825 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 826 – finances, garantie d'un emprunt contracte par l'association des Flandres pour l'éducation, la formation des jeunes et l'insertion sociale et professionnelle (AFEJI). 827 - personnel communal, mise en place d'un système d'astreinte dans les services municipaux, complément. 828 - personnel communal, réforme du régime indemnitaire. 829 - personnel communal, détermination des nouveaux taux de promotion. 830 - centres de loisirs, rémunération. 831 - marchés publics, marché de fournitures pour les travaux en régie des ateliers municipaux, appel d'offres ouvert européen. 832 - marchés publics, restauration collective, fourniture de denrées, fourniture de repas servis en liaison froide, et assistance technique, appel d'offres ouvert européen, marché à bons de commande, lancement, attribution. 833 - marchés publics, médiathèque l'albatros, marchés n°2005/40 travaux de construction, avenant n°3 au lot n°4 menuiserie aluminium, avenant n°2 au lot n°3 couverture bardage, autorisation, approbation. 834 - chambre funéraire, demande d'autorisation de création, avis du conseil municipal. 835 – GIP Lille métropole, mise en place d'une ligne de trésorerie. 836 - aménagement du territoire, micro pdu de la ville d'Armentières, proposition de mise en œuvre. 837 - aménagement du territoire, voirie et ouvrages d'assainissement du parking de l'attargette, classement en domaine public. 838 - aménagement du territoire, urbanisme, développement de la ville, adaptation des documents d'urbanisme, demandes de modifications au PLU. 839 – enseignement, classes transplantées, participation du denier des écoles laïques aux frais de séjour de classes transplantées des enfants armentiérois fréquentant une école publique. 840 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation croisée pour des enfants fréquentant une école publique. 841 - action culturelle le Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, convention d'objectifs 2007-2008-2009. 842 – finances, compte administratif du maire, budget principal, exercice 2006. 843 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget principal, exercice 2006. 844 – finances, compte administratif du maire, budget annexe friche Dufour, exercice 2006. 845 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget annexe friche Dufour, exercice 2006. 846 – finances, décision modificative de crédits n°2, exercice 2007. 847 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 848 – finances, remboursement pour dégradations sur bien public. 849 – finances, ligne de crédit auprès de la société générale, période du 01/08/2007 au 31/12/2007. 850 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 851 – finances, amortissement des contributions versées au SCEPAA. 852 - marchés publics, médiathèque, marché n°2005/40 travaux de construction, avenant n°2 au lot n°2 charpente métallique, avenant n°2 au lot n°13 électricité, avenant n°2 au lot 9 peinture, avenant n°1 au lot 8 sols souples, marché 2005/86. 853 - marchés publics, médiathèque, informatisation. 854 - personnel communal, modification du tableau des effectifs. 855 - personnel communal, coordonnateur de l'atelier santé ville. 856 - aménagement du territoire, friche Dufour, budget annexe, 60 avenue Roger Salengro et 2 avenue Pierre Brossolette, acquisition et lancement d'une étude de sols. 857 - aménagement du territoire, immeuble sis 56 rue du Kemmel propriété de LMCU, convention de mise à disposition à la ville. 858 - aménagement du territoire, vente par la ville des terrains nus sis 103 rue d'Erquinghem. 859 - aménagement du territoire, cession d'un terrain issu des parcelles AE24 et 118 appartenant a la ville, au profit de l'entreprise Voreux. 860 - aménagement du territoire, immeubles a usage d'habitation sis 3, 5, 7 et 9, avenue de Stalybridge, procédure de mise en vente. 861 - aménagement du territoire, aménagement de l'avenue Léon Blum, parcelle AP113 appartenant à habitat du nord, cession partielle à la ville. 862 – urbanisme, adaptation des documents d'urbanisme, erl sur les parcelles AK107, 118 et 121, fiche d'orientation d'aménagement. 863 - cohésion sociale, association Trèfles, convention de prestations de services. 864 - cohésion sociale, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), programmation 2007. 865 - cohésion sociale, appel à projets "accompagnement des populations à l'innovation" 2007 et fonds de participation des habitants. 866 - cohésion sociale, création de postes d'adultes-relais. 867 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux. 868 – enseignement, classes d'environnement, tarification année scolaire 2007-2008. 869 - affaires périscolaires, centre de loisirs sans hébergement sportifs, intégration au sein des CLSH traditionnels, suppression du tarif spécifique. 870 - petite enfance, contrat enfance, mise ne place d'actions nouvelles, avenants. 871 - action culturelle, ateliers et cours municipaux, droits d'inscription, année 2007-2008. 872 - action culturelle, école municipale de musique, droits d'inscription, année 2007-2008. 873 – finances, décision modificative de crédits n°3, exercice 2007. 874 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 875 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 876 – finances, suppression de la régie de recettes du centre culturel. 877 – finances, syndicat mixte pour le sage de la Lys (SYMSAGEL), adhésion. 878 - marchés publics, médiathèque l'albatros, marché n°2005/40 travaux de construction, avenant n°2 au lot n°1 gros œuvre, avenant n°3 au lot n°2 charpente métallique, avenant n°4 au lot n°4 menuiseries aluminium, avenant n°2 au lot n°5 menuiseries bois, avenant n°2 au lot n°6 platrerie, avenant n°3 au lot n°13 électricité. 879 - marchés publics, restauration collective, fourniture de denrées, fourniture de repas servis en liaison froide, et assistance technique, appel d'offres ouvert européen (articles 33 et 57 a 59 du code des marchés publics), marchés à bons de commande. 880 - personnel communal, indemnisation des personnels lors d'une élection. 881 - aménagement du territoire, urbanisme, projet de schéma de cohérence territoriale du syndicat mixte de Flandre intérieure. 882 - aménagement du territoire, droit de préemption urbain friche Salmon, 138 et 140, rue Jules Lebleu, cession par LMCU au profit de la ville. 883 - aménagement du territoire, urbanisme, reforme des autorisations d'occupation du sol, application aux permis de démolir. 884 – culture, étude de faisabilité d'un lieu de mémoire. 885 - développement économique, tourismeinterreg IV, appel à projets 2007-2013. 886 - action culturelle, médiathèque l'Albatros, tarification. 887 – enseignement, scolarisation d'enfants armentiérois dans les écoles publiques d'Houplines, participation aux frais de scolarité. 888 – finances, débat d'orientation budgétaire, exercice 2008. 889 – finances, décision modificative de crédits n°4, exercice 2007. 890 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux, année 2008-2009, exercice 2008. 891 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 892 – finances, taxe enlèvement des ordures ménagères 2007, reversement de fiscalité. 893 – finances, ligne de trésorerie période du 01/01/2008 au 31/12/2008. 894 – finances, financement des associations acomptes sur subventions de fonctionnement, premier trimestre 2008. 895 – finances, établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2008. 896 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 897 – finances, conventions d'objectif 2008-2009-2010, centre social Salengro, centre social des Quatre Saisons, jeunesse athlétique armentiéroise, club de loisirs Léo Lagrange, comité de la fête des nieulles, mission locale, offre de tourisme, sports ouvriers armentiérois, société municipale de gymnastique. 898 - pouvoirs de police du maire, extension du périmètre géographique de l'exercice des compétences des agents de surveillance de la voie publique. 899 - marchés publics, médiathèque l'Albatros, marché n°2005/40 travaux de construction, avenant n°3 au lot n°1 gros œuvre, avenant n°4 au lot n°2 charpente métallique, avenant n°3 au lot n°6 plâtrerie, avenant n°3 au lot 9 peinture, marché n°2005/86 travaux de construction, avenant n°1 au lot n°15 espaces verts. 900 - marchés publics,réfection d'un stade en plein air au complexe sportif Léo Lagrange, avenant n°1 du lot n°1 piste d'athlétisme. 902 – enseignement, scolarisation d'enfants extérieurs dans les écoles publiques maternelles et élémentaires d'Armentières, participation aux frais de scolarité. 903 - aménagement du territoire, programme local de l'habitat (PLH), convention communale d'application du PLH. 904 - aménagement du territoire, programme d'intérêt général "lutte contre l'insalubrité" avenant n°1, prolongation de la convention partenariale jusqu'au 30 septembre 2008. 905 - aménagement du territoire, immeuble à usage d'habitation sis 3, 5, 7, et 9, avenue Stalybridge, procédure de mise en vente, faculté de remise aux enchères immédiate. 906 - plan de cohésion, dispositif de réussite éducative. 907 - développement économique, tourisme Interreg IV, complément appel à projets 2007-2013. 908 - développement économique, requalification du quartier de la gare, compte rendu annuel aux collectivités locales (CRAC). 909 – avis, consultation relative à la suppression du conseil des prud'hommes d'Armentières.

Mots clés lieux

Mots clés matières