Classement de voirie. - Alignement, acquisition des terrains nécessaires (chemin des Rabecques, rue du Cimetière, cité du Stade), transfert de voies : listes des voies privées et publiques, règlement de voirie, plan, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d'utilité publique.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Classement de voirie. - Alignement, acquisition des terrains nécessaires (chemin des Rabecques, rue du Cimetière, cité du Stade), transfert de voies : listes des voies privées et publiques, règlement de voirie, plan, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 12

Date

1922-1990

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

voirie

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