II 1 - II 13
Archives d'Armentières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
archives anciennes antérieures à 1790
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Projet de publication d'un ouvrage sur la compétence, la juridiction, les fonctions et les prérogatives des officiers de police. Prospectus d'un agent pour suivre à Paris les affaires des sièges et juridictions de province. Circulaire au sujet des coutumes locales observées. Réponses à un questionnaire envoyé par les États de Lille et relatif à la population, à l'étendue du ressort de la ville, à l'étendue de ses ressourcses, à la nature de son commerce et de l'agriculture, aux dépenses extraordinaires qu'elle a à supporter. Autre questionnaire concernant l'administration de la justice, la composition de l'échevinage, le clergé, les couvents et communautés religieuses.
Mots clés lieux
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