W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

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Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

8423 W

Date

2000

Présentation du contenu

587 - finances communales, produits irrécouvrables admission en non valeur. 588 - marchés publics, entretien espaces verts base des Prés du Hem, marché 2000, attribution. 589 - marchés publics, réfection sol salle de tennis Léo Lagrange, attribution. 590 - marchés publics, colonies de vacances été 2000, information. 591 - marchés publics, fournitures administratives et papeterie, année 2000. 592 - marchés publics, modernisation outil informatique, avenant n°2. 593 - opération immobilière, acquisition à France Télécom immeuble 30 place Saint-Vaast. 594 - commission communale des impôts, désignation des commissaires. 595 - syndicat de communes, syndicat à vocation économique Armentières-Houplines, comité désignation des représentants du cm. 596 - centre de gestion du Nord-Pas-de-Calais, syndicat mixte de gestion éco gare du Nord-Pas-de-Calais, demande d'adhésion. 597 - centre de gestion du Nord-Pas-de-Calais, syndicat mixte du parc naturel régional de l'avesnois, adhésion. 598 - plan d''action jeunesse, labellisation du bureau d'information jeunesse BIJ. 599 – projet interreg ii c living in towns. 600 - finances communales, débat orientation budgétaire 2000. 601 - finances communales, home de détente et de loisirs Léo Lagrange, tarifs. 602 - marchés publics, denrée et marchandises restaurants crèche, école et jeunesse fêtes et cérémonies marché négocié. 603 - marchés publics, colonies de vacances été 2000 lot n°3, information. 604 - opération immobilière, régularisation achat de 2 parcelles dans le complexe sportif Léo Lagrange. 605 - personnel communal, nouveau régime indemnitaire indemnités sur travaux supplémentaires, actualisation. 607 - contrat local de sécurité, maison du droit et de la justice création, convention. 608 - contrat local de sécurité, protection judiciaire de l'enfance, convention. 609 – urbanisme, plan d'occupation des sols POS engament de la concertation préalable LMCU. 610 – voirie, projet réalisation passage inférieur avis du cm. 611 - patrimoine culturel, œuvre de Francois-Charles Baude achat par la ville à mr le Callve Michel de Boeschepe. 612 - finances communales, produits irrécouvrables admission en non valeur. 613 - finances communales, offre publique de retrait des actions Dexia France, crédit local de France. 614 - finances communales, reprise anticipée des résultats 1999. 615 - finances communales, budget 2000 fixation de 4 taxes, autorisation emprunt inscrits. 616 - marchés publics, transports par autocars année 2000, appel offre ouvert, information. 617 - finances communales, colonies de vacances, marché négocié, information. 618 - finances communales, support écrit d'information de la ville, appel d'offre ouvert, information. 619 - finances communales, bâtiments communaux complexe Jean Zay, optimisation énergétique appel d'offre relance. 620 - finances communales, voirie travaux place Jules Guesde, appel d'offres ouvert pour part de la ville. 621 - finances communales, complexe Léo Lagrange et Jean Zay, accès appel d'offres ouvert. 622 - syndicat mixte des Prés du Hem, adoption des statuts désignation des représentants du cm. 623 - enquête publique, demande aménagement collecte eaux usées Lys amont. 624 – urbanisme, convention état-commune d'Armentières, avenant n°1, mise à disposition des services de l'état. 625 - patrimoine culturel, œuvres d'art restauration demande de subvention. 626 - projet interreg ii c living in towns. 606 – enseignement, écoles publiques études surveillées et heures de surveillance, taux. 627 - finances communales, société locale d'épargne de Flandre, souscription parts sociales. 628 - finances communales, comptabilité M14, frais d'études et de recherches, fixation durée amortissement. 629 - finances communales, école de musique droits inscription 2000-2001. 630 - finances communales, concessions de logement chauffage fixation taux 2000. 631 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°1 2000. 632 - finances communales, informatisation de la bibliothèque. 633 - finances communales, denrées et marchandises pour restaurants, crèche, écoles et jeunesse fêtes et cérémonies 2001. 634 - finances communales, classes transplantées année scolaire 2000-2001. 635 - finances communales, transports scolaires classes transplantées 2000-2001. 636 - finances communales, fournitures pour travaux en régie ateliers municipaux 2000. 637 - finances communales, travaux traitement des façades divers bâtiments 2000. 638 - finances communales, travaux de plomberie et de chauffage divers bâtiments 2000. 639 - finances communales, travaux de couverture divers bâtiments. 640 - finances communales, travaux d'électricité divers bâtiments 2000. 641 - finances communales, travaux de remplacement menuiseries extérieures divers bâtiments 2000. 642 - personnel communal, régime indemnitaire ajout. 643 - personnel communal, modification tableau des effectifs, créations d'emplois. 644 - personnel communal, rémunération du personnel, encadrement des centres de loisirs avec hébergement et classes. 645 – enseignement, mesure de carte scolaire 2000-2001. 646 - contrat de ville, création de poste coordinateur CCPD. 647 - contrat de ville, création de poste chef de projet politique de la ville. 648 - contrat de ville, programme 2000, actions reconduites. 649 - conseil communal de prévention, mise à disposition de policiers auxiliaires, convention hébergement et alimentation avenant n°5. 650 - finances communales, bâtiments communaux remplacement de menuiseries extérieures avenant n°1. 651 - finances communales, compte de gestion du trésorier municipal 1999. 652 - finances communales, acquisition et cession immobilière, convention bilan annuel 1999. 653 - finances communales, compte administratif du maire 1999. 654 - finances communales, comptabilité M14, apurement de l'actif. 655 - finances communales, contrat de transaction ville Armentières/mr et mme Donazzan. 656 - finances communales, ouverture de crédit auprès de Dexia CLF banque 01/07/2000 au 30/06/2001. 657 - finances communales, centre social Salengro, subvention de fonctionnement complément. 658 - finances communales, décision modificative de crédits n°2 2000. 659 - finances communales, location et maintenance des photocopieurs avenant n°1. 660 - personnel communal, concession de logement. 661 - action économique, opération commerces 2000 convention avec chambre de commerce et d'industrie. 662 - action économique, friche industrielle Dupont rue Hurtrel. 663 - syndicat mixte du schéma directeur de Lille métropole, périmètre du schéma directeur. 664 - finances communales, bibliothèque municipale gratuite des cartes d'adhésion. 665 - finances communales, travaux aménagement maison parents/enfants quartier Salengro, information. 666 - finances communales, travaux aménagement place Jules Guesde, information. 667 - finances communales, travaux optimisation énergétique complexe Jean Zay, information. 668 - finances communales, travaux fermeture accès complexes Jean Zay et Léo Lagrange, information. 669 - finances communales, fournitures travaux en régie délibération retirée de l'ordre du jour. 670 - finances communales, travaux de plomberie et de chauffage divers bâtiments. 671 - finances communales, travaux de couverture et étanchéité divers bâtiments. 672 - finances communales, travaux de remplacement menuiseries extérieures divers bâtiments 2000. 673 - personnel communal, filière culturelle de la fpt école de musique, modification d'horaires. 674 – urbanisme, création maison parents/enfants Salengro, signature permis de construire. 675 - contrat de ville, programme actions nouvelles année 2000. 676 - contrat de ville, création de poste charge de mission habitat peuplement. 677 - contrat de ville, volet habitat. 678 - contrat de ville, étude de faisabilité du plan pluriannuel pour l'insertion et l'emploi PLIE. 679 - contrat de ville, volet économique convention avec la chambre de commerce et d'industrie Armentières-Hazebrouck. 680 – patrimoine, instauration zone de protection du patrimoine architecturale urbain et paysager. 681 - finances communales, colonies de vacances été 2000, marché négocié avenant n°1 ajout en cours de séance. 682 - finances communales, piscine intercommunale transfert de frais d'études. 683 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 684 - finances communales, financement de rideaux pour service jeunesse, enseignement. 685 - finances communales, fichier électoral, tarification. 686 - finances communales, décision modificative de crédits n°3 2000. 687 - finances communales, location et maintenance des photocopieurs avant n°2 au marché. 688 - finances communales, location et maintenance d'un parc de photocopieurs. 689 - finances communales, transports par autocars année 2000-2001. 690 - finances communales, fournitures scolaires 2001-2002 ouvrages pour bibliothèque 2001. 691 - finances communales, marché 2000/03 énergie complexe Jean Zay avenant n°1 variante lot 1. 692 - finances communales, travaux aménagement place Jules Guesde, rectificatif du montant du marché. 694 - finances communales, travaux aménagement maison parents/enfants Salengro, rectificatif au marché. 695 - finances communales, fournitures pour travaux en régie ateliers municipaux 2000. 696 - finances communales, traitement des façades retirée de l'ordre du jour en séance. 697 - finances communales, classes transplantées année 2000-2001. 698 - personnel communal, filière culturelle de la fpt nouveau régime indemnitaire, actualisation. 699 - personnel communal, création de postes. 700 - personnel communal, mise à disposition. 701 - cimetière communal, régie municipale du service extérieur des pompes funèbres, rémunération du directeur de régie. 702 – voirie, opérations hivernales de salage sablage convention avec la DDE. 703 – urbanisme, démolition immeuble 29/31 rue de l'abbé Doudermy, signature permis de démolir. 704 – urbanisme, couverture centre de tir Léo Lagrange, signature permis de construire. 705 - action économique, requalification du quartier de la gare, convention. 706 – tourisme, étude du développement touristique de l'armentiérois, convention. 707 – stationnement, étude de stationnement en centre ville, convention. 708 - plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, circuit armentiérois. 709 - finances communales, actualisation primes et tarifs communaux 2000-2001 et 2001-2002 exercice 2001. 710 - finances communales, licence des débits de boissons, actualisation tarifs 2001. 711 - finances communales, immobilière Nord Artois, cession de 5 actions. 712 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 713 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°4 2000. 713 - finances communales, classes transplantées année 2000-2001 attribution des lots 1 et 2. 714 - finances communales, fourniture de fioul année 2000-2001. 715 - finances communales, réfection sol salle de tennis Léo Lagrange avenant n°1 marché 99/15. 717 - cimetière communal, travaux tarification 2001. 718 – crèche, règlement intérieur, modification. 719 – crèche, règlement intérieur, adoption. 720 - action sociale, structures petite enfance, places accueil éveil convention avec conseil général. 721 - contrat de ville, programme 2000 bilan. 722 - contrat de ville, convention territoriale. 723 - contrat de ville, fonds de participation des habitants. 724 – éducation, projet éducatif local. 725 – éducation, contrat temps libre partenariat avec CAF. 726 – éducation, contrat éducatif local convention avec DDJS. 727 – habitat, opération programmée de l'amélioration de l'habitat OPAH. 728 – habitat, opération amélioration habitat aide à l'amélioration de l'habitat. 729 - finances communales, conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement CAUE, adhésion. 730 - finances communales, syndicat mixte pour le SAGE de la Lys SYMSAGEL, adhésion. 731 - finances communales, subventions en annuités versées par le département, paiement anticipé. 732 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 733 - finances communales, financement des associations acomptes sur subventions de fonctionnement. 734 - finances communales, établissement publics locaux subventions municipales premier trimestre 2001. 735 - finances communales, décision modificatives de crédits n°5 2000. 736 - finances communales, aménagement maison parents/enfants Salengro avenant n°1, marché 2000/05. 737 - finances communales, location et maintenance photocopieurs avenant n°3. 738 - finances communales, transports scolaires classes transplantées marché négocié attribution. 739 - personnel communal, assistantes maternelles rémunération et indemnités. 740 – crèche, tarification à compter de l'exercice 2001.

Mots clés lieux

Mots clés matières