D - Administration générale de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 54 / 1

Date

1983

Présentation du contenu

001 - administration municipale, installation du nouveau conseil municipal. 002 - administration municipale, nomination du secrétaire de séance. 003 - administration municipale, élection du maire. 004 - administration municipale, désignation du nombre des adjoints. 005 - administration municipale, élection des adjoints. 006 - administration municipale, création des commissions. 007 - administration municipale, désignation des membres du cm au ca de divers établissements. 008 - administration municipale, indemnités de fonctions au maire et aux adjoints. 009 – finances, prêts globalisés 1983. 010 – finances, garantie emprunt contracté par AFEJI auprès de la CAECL. 011 - administration municipale, désignation représentant du cm au ca HLM Nord Artois. 012 - commission communale des impôts directs, désignation des commissaires. 013 - animation culturelle, orchestre national de Lille, prix des places pour concert 1983. 014 - personnel communal, commission paritaire. 015 - personnel communal, comité d'hygiène et sécurité. 016 - personnel communal, modalités travail à temps partiel. 017 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 018 – enseignement, école Léo Lagrange, ouverture de classe. 019 - chambre des métiers, révisions des listes électorales, désignation des délégués. 020 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 021 - administration municipale, remboursement frais de mission aux conseillers municipaux. 022 - communauté urbaine de Lille, renouvellement du conseil communautaire proposition d'accord amiable. 023 - personnel communal, création d'emplois. 024 - communauté urbaine de Lille, élection des représentants du cm au conseil de la CUDL. 025 - opérations immobilières, acquisition 6 et 7 cour Carton et 1,2,3,4 cour Chérigié. 026 - opérations immobilières, acquisition terrain et immeubles Dufour 112 rue Jules Lebleu. 027 - opérations immobilières, acquisition terrain CUDL base Prés du Hem. 028 - opérations immobilières, cession à CUDL terrain rue Paul Bert pour CES Desrousseaux. 029 - espaces verts, base Prés du Hem, entretien des espaces verts, marché négocié. 030 – enseignement, construction école rue du Kemmel, avenant n°2. 031 - propriétés communales, modification chauffage et eaux ancien lycée jeunes filles. 032 – enseignement, transformation et aménagement collège jeunes filles ANAJI. 033 – enseignement, convention école privée Saint-Edouard. 034 – finances, garantie emprunt contracté par centre hospitalier 274000f. 035 – élections, désignation des suppléants. 036 – finances, garantie de 2 emprunts contractes par centre hospitalier. 037 - personnel communal, création d'emplois. 038 – POS, demande de modification, intervention auprès de la CUDL. 039 - opérations immobilières, acquisition terrain avenue Gustave Dron au centre hospitalier spécialisé. 040 - opérations immobilières, acquisition immeuble 31 rue nationale. 041 - bâtiments communaux, fourniture de combustible. 042 - bâtiments communaux, école Léon Blum, baux avec état éducation nationale. 043 – finances, garantie emprunt contracté par centre hospitalier. 044 – finances, indemnités de logement. 045 - personnel communal, création d'emplois. 046 - personnel communal, indemnité pour frais de mission et de tournée. 047 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 048 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 049 - classes de neige et colonies, convention avec hôtelier. 050 - loisirs des jeunes, stage d'initiation à l'informatique, rémunération animateur. 051 – finances, subvention de fonctionnement centre Scheitzer. 052 – finances, subventions exceptionnelles. 053 – finances, compte administratif du maire. 054 – finances, compte de gestion du percepteur. 055 – finances, budget supplémentaire 1982. 056 – finances, primes allocations droits d'usage. 057 – finances, produits irrécouvrables. 058 – finances, permanence d'accueil création, régie d'avance. 059 - bâtiments communaux, travaux couverture zinguerie, désignation des entreprises. 060 - bâtiments communaux, locaux occupés par inspection académique, bail. 061 – enseignement, écoles privées, participation ville. 062 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme d'utilisation. 063 – enseignement, école maternelle Léo Lagrange, ouverture 1 classe. 064 – enseignement, indemnités de logement personnel enseignant. 065 – enseignement, école de sports, rémunération du personnel d'encadrement. 066 – finances, subventions exceptionnelles fête de l'école laïque. 067 – finances, subvention exceptionnelle ucia choc. 068 - administration municipale, désignation représentant du cm au bas. 069 - caisse de retraite, désignation des membres représentants du cm. 070 - communauté urbaine de Lille, transfert de compétence cimetière et crematorium compétence. 648 – finances, budget primitif 1983 fixation des 4 taxes.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques