426 - finances communales, nouvelle comptabilité M14, apurement actif. 427 - finances communales, établissements publics locaux, subvention municipale 1er trimestre 1999. 428 - finances communales, home de détente et de loisirs Léo Lagrange, actualisation des tarifs saison 1999. 429 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°5 exercice 1998. 430 - marchés publics, salle de sports Paul Hazard avenant n°1 entreprise Tommasini. 431 - marchés publics, transports par autocars 1999, attribution. 432 - marchés publics, colonies de vacances été 1999 avenant n°1 au marche 98/10. 433 - marchés publics, emprunts et ligne de trésorerie 1999. 434 - marchés publics, école de musique construction orgue d'étude, appel d'offres. 435 – enseignement, écoles publiques études surveillées et heures de surveillance, taux. 436 - club Léo Lagrange, convention générale, bâtiment local matériel. 437 - club Léo Lagrange, convention mise à disposition de personnel. 439 - finances communales, débat d'orientation budgétaire exercice 1999. 440 - finances communales, centres de loisirs sans hébergement vacances de juillet et août 1999, droits d'inscription. 441 - marchés publics, transports par autocars 1999, attribution marché négocié. 442 - marchés publics, transports par autocars annulation lot 1,3,5, lancement nouvel appel d'offres. 443 - marchés publics, centres de vacances 1999, marché négocié attribution. 444 - marchés publics, denrées et marchandises restaurants municipaux crèche, école et jeunesses, appel d'offres. 445 - marchés publics, fournitures pour les travaux en régie ateliers municipaux 1999, annulation puis lancement. 446 – enseignement, classes transplantées communes environnantes participation aux frais des armentiérois. 447 – sports, natation scolaire entraînement sportif, droits d'entrée et transports par autocars. 448 - marchés publics, services d'assurances, attribution du marché. 438 - prévention de la délinquance, contrat de ville programme local année 1999. 449 - finances communales, acquisition et cession immobilière convention bilan annuel 1998. 450 - finances communales, compte administratif du maire 1998. 451 - finances communales, compte administratif du maire affectation des résultats 1998. 452 - finances communales, budget primitif 1999 fixation des 4 taxes autorisation de réalisation emprunt inscrits. 453 - marches publics, modernisation de l'outil informatique, attribution. 454 - marches publics, bâtiments communaux travaux menuiseries extérieures. 455 - marches publics, bâtiments communaux travaux rénovation intérieure. 456 - marches publics, bâtiments communaux travaux de rénovation de chauffage. 457 - marches publics, bâtiments communaux travaux couverture d'étanchéité. 458 - création d'emplois emplois jeunes. 459 - contrat de ville, projet intercommunal sensibilisation danse contemporaine OMACA exercice 2000. 460 - politique de la ville, contrat DDE agglomération lilloise, demande de dispositif prioritaire pour la ville. 461 – élection du maire. 462 – élection, détermination du nombre d'adjoints. 463 – élection, élection des adjoints. 464 – élection, délégation de signature au maire. 465 - finances communales, indemnités de fonction aux élus. 466 - centre communal d'action sociale, conseil administration désignation des représentants du cm. 467 - caisse des écoles, conseil d'administration désignation des représentants du cm. 468 - centre hospitalier, conseil administration désignation des représentants du cm. 469 - hôpital psychiatrique, EPSM conseil administration désignation représentants du cm. 470 - animation et culture, désignation des représentants du cm au ca de l'OMACA. 471 - office de tourisme d'Armentières, conseil d'administration désignation des représentants du cm. 472 - prévention de la délinquance, conseil communal désignation des représentants du cm. 473 - marches publics, commission appel d'offres et adjudication désignation représentants du cm. 474 - finances communales, produits irrécouvrables admission en non valeur. 475 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 476 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°1 apurement de l'actif. 477 - bâtiments communaux, ancien cinéma REX vente à la SARL Rosam à Aubers. 478 - marchés publics, modernisation de l'outil informatique avenant n°1 au marché. 479 - marchés publics, classes transplantées année scolaire 1999-2000. 480 - marchés publics, centres de vacances été 2000. 481 - marchés publics, denrées et marchandises restaurants municipaux, crèche, écoles et jeunesse, fêtes 2000. 482 - marchés publics, fournitures scolaires et bibliothèque 2000-2001 exercice 2000. 483 - marchés publics, achat de véhicules légers et utilitaires année 1999. 484 - marchés publics, centre technique municipal travaux aménagements intérieurs. 485 - marchés publics, transports par autocars année 1999 information. 486 - marchés publics, remplacement de menuiseries extérieures dans divers bâtiments communaux attribution. 487 - marchés publics, bâtiments communaux rénovation intérieure, attribution. 488 - marchés publics, école maternelle Jean Macé, rénovation intérieure attribution. 489 - marchés publics, travaux de rénovation chauffage dans divers bâtiments, marché négocié attribution. 490 - marchés publics, travaux d'étanchéité et de couverture dans divers bâtiments, marché négocié attribution. 491 - marchés publics, emprunt ligne de trésorerie exercice 1999 attribution. 492 - personnel communal, modification tableau des effectifs, création d'emplois. 493 - tribunal administratif, requête des services publics CGT nord, choix cabinet avocat. 494 - conseil régional Nord-Pas-de-Calais, mise en place cyber points relais partenariat ville et club Léo Lagrange. 495 - finances communales, nouvelle comptabilité M14, apurement actif. 496 - finances communales, compte de gestion du trésorier municipal exercice 1998. 497 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 498 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°2 1999. 499 - marchés publics, transports par autocars année 1999, information. 500 - marchés publics, transports scolaires classes transplantées année 1999-2000. 501 - marchés publics, location et maintenance des photocopieurs des services municipaux appel d'offre ouvert. 502 - marchés publics, assurances avenant n°1 au marche 99/02. 503 - marchés publics, voirie publique balayage des fils d'eau des voiries après manifestations exercice 2000. 504 - marchés publics, bâtiments communaux complexe sportif Jean Zay, programme optimisation énergie appel d'offres. 505 - marchés publics, informatisation des services marché négocié attribution. 506 - marchés publics, fournitures pour travaux en régie ateliers municipaux appel d'offres ouvert, attribution. 507 - marchés publics, fournitures pour travaux en régie ateliers municipaux, attribution marché négocié 1999. 508 - centres de loisirs, été 1999 couverture des risques. 509 - personnel communal, recrutement directeur de la communication contractuel. 510 – enseignement, écoles publiques études surveillées et heures de surveillance, taux. 511 – enseignement, écoles primaires privées classes transplantées d'élèves armentiérois, forfait élève. 512 - base des Prés du Hem, convention de mise à disposition bâtiment local matériel. 513 - base des Prés du Hem, convention de mise à disposition de personnel. 514 - base des Prés du Hem, constitution d'un syndicat mixte décision de principe. 515 - syndicat de communessyndicat à vocation économique Armentières-Houplines, création adoption des statuts. 516 - piscine intercommunale, terrain communal sis 112 rue Jules Lebleu, bail emphytéotique. 517 - personnel communal, filière culturelle fpt emplois du temps non complet, modification d'horaire. 533 - personnel communal, filière culturelle fpt école de musique, création d'emplois. 518 - finances communales, nouvelle comptabilité M14, apurement actif. 519 - finances communales, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 520 - finances communales, réaménagement de la dette crédit local de France. 521 - finances communales, école municipale de musique droits d'inscription année 1999-2000. 522 - finances communales, actualisation des primes et tarifs communaux années scolaires 1999-2000 et 2000-2001. 523 - finances communales, licence des débits de boissons actualisation des tarifs pour 2000. 524 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 525 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°3 2000. 526 - finances communales, taxe professionnelle exonération entreprises de spectacles. 527 - marchés publics, classes transplantées année scolaire 1999-2000, attribution. 528 - marchés publics, centre technique municipal rue des chauffours, aménagement intérieur attribution. 529 - marchés publics, travaux de réfection sol salle de tennis complexe Léo Lagrange année 1999. 530 - marchés publics, achat de véhicules légers et utilitaire 1999, annulation appel d'offres nouvelle procédure. 531 - marchés publics, assurances marché 1999-2002, résiliation partielle du marché. 532 - marchés publics, base des Prés du Hem entretien espaces verts 2000, marché à concurrence préalable. 534 - personnel communal, modification tableau des effectifs. 535 - personnel communal, filière culturelle fpt nouveau régime indemnitaire, actualisation. 536 - personnel communal, plan de formation du personnel de la fonction publique territoriale de l'hôtel de ville perspectives. 537 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvements. 538 – enseignement, écoles publiques études surveilles et heures de surveillance, taux. 539 - cimetière communal, modification de la gestion. 540 - fonctionnaire territorial, création de postes. 541 - fonctionnaire territorial, régime indemnitaire. 542 - logement de fonction, concession de logement. 543 - école de musique, orgue d'étude contrat de maîtrise d'œuvre. 544 - demande d'adhésion à l'association des collectivités textiles européennes ACTE. 545 – voirie, dénomination du rond point avenue Aristide Briand. 546 – voirie, classement de diverses voies privées dans domaine public communautaire. 547 – voirie, opération hivernales de salage sablage convention avec la DDE. 548 - mobiliers urbains, procédure de transfert abribus sous convention de la ville au parc communautaire. 549 - finances communales, nouvelle comptabilité M14 apurement actif bâtiment communaux. 550 - finances communales, nouvelle comptabilité M14 apurement actif matériel de transport. 551 - finances communales, produits irrécouvrables admission en non valeur. 552 - finances communales, financement des associations acomptes sur subventions de fonctionnement. 553 - finances communales, établissement publics locaux subvention municipale 1er trimestre 2000. 554 - finances communales, réaménagement de la dette crédit local de France, information. 555 - finances communales, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 556 - finances communales, décisions modificatives de crédits n°4 1999. 557 - marchés publics, supports écrits d'information ville appel d'offres ouvert. 558 - marchés publics, fourniture de fioul 1999-2000. 559 - marchés publics, fournitures scolaires 2000-2001 fournitures bibliothèque 2000, attribution. 560 - marchés publics, denrées et marchandises restaurants municipaux crèche, écoles et jeunesse fêtes 2000, attribution. 561 - marchés publics, transports scolaires classes transplantées année 2000, attribution. 562 - marchés publics, achat de véhicules légers et utilitaires d'occasion année 1999, attribution. 563 - marchés publics, travaux optimisation énergétique complexe Jean Zay, attribution. 564 - marchés publics, assurances année 2000-2001, attribution. 565 - marchés publics, assurances année 2000 avenants n°1 et 2 aux contrats. 566 - opérations immobilières, acquisition au conseil général de 2 parcelles avenue Aristide Briand cadastrées AZ332 et BC148. 567 – urbanisme, étude de la requalification urbaine de l'assiette de la Lys, consultation par cabinet urbanisme. 568 - personnel communal, concession de logement. 569 – enseignement, classes transplantées communes environnantes participation aux frais des armentiérois. 570 - cimetière communal, gestion création d'un service public commercial et industriel. 571 - pompes funèbres, service public commercial et industriel proposition, adoption. 572 - cimetière communal, service public commercial et industriel désignation des représentants du cm. 573 - cimetière communal, travaux tarification exercice 2000. 574 - cimetière communal, concessions tarification exercice 2000. 575 - cimetière communal, comptabilité. 576 - cimetière communal, reprise des investissements. 577 - action sociale, contrat petite enfance 2e convention avec caisse allocations familiales. 578 - halte garderie, les loupiots, règlement intérieur. 579 - halte garderie, les loupiots tarification pour 1999 et 2000. 580 – crèche, règlement intérieur, modification. 581 - action sociale, création maison parents/enfants Salengro, définition du projet procédures. 582 - office de tourisme d'Armentières, classement proposition, adoption. 583 - syndicat mixte des Prés du Hem, adhésion et adoption des statuts autorisation approbation. 584 - action économique, diagnostic approfondi du territoire d'Armentières. 585 - action touristique à vocation culturelle,musée de la bière, pré étude d'orientation. 586 - tribunal administratif, requête de la société Tommasini choix cabinet avocat.