W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

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Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

10358 W 6

Date

2019

Présentation du contenu

001 - administration municipale, élection d'un nouvel adjoint au maire. 002 - administration municipale, commission finances aménagement environnement, désignation des représentants, modification. 003 - administration municipale, commission accompagnement social et santé, désignation des représentants, modification. 004 - administration municipale, commission proximité, citoyenneté, qualité du service public, désignation des représentants, modification. 005 - administration municipale, commission emploi et développement économique, désignation des représentants, modification. 006 - administration municipale, le Vivat, désignation des représentants, modification. 007 - administration municipale, commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT), désignation des représentants, modification. 008 - administration municipale, AEFVLFI, désignation des représentants, modification. 009 - administration municipale, désignation des représentants de la commune au sein des établissements scolaires. 010 - administration municipale, écoles primaires privées, désignation des représentants, modification. 011 - administration municipale, établissements d'enseignement du 1er cycle, désignation des représentants, modification. 012 - administration municipale, établissements d'enseignement du 2nd cycle, désignation des représentants, modification. 013 - administration municipale, agence de développement et d'urbanisme, désignation des représentants, modification. 014 - administration municipale, syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux, désignation des représentants, modification. 015 - administration municipale, conseil de discipline de recours des agents contractuels, désignation du représentant. 016 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2019. 017 - administration municipale, avenant à la convention de mise à disposition, transformation d'un local en vue d'accueillir du public. 018 - personnel communal, tableau des effectifs, création de postes. 019 - personnel communal, mise à disposition de personnel, AFEJI. 020 - personnel communal, mise à disposition de personnel, CCAS. 021 - personnel communal, rapport égalité hommes femmes. 022 - personnel communal, agents contractuels, création d'emplois, accroissement saisonnier d'activités. 023 - personnel communal, LAEP ville, recrutement vacataire. 024 - personnel communal, don de jours de repos. 025 – finances, journée bonheur ville, tarification exercice 2019. 026 – finances, demande de subvention au département, création d'un jardin familial et partagé. 027 – finances, rapport d'orientations budgétaires, exercice 2019. 028 - finances APCP 3, réhabilitation de l'ancien collège Desrousseaux, modification. 029 – culture, accès à la médiathèque l'Albatros, convention avec la ville et la Chapelle d'Armentières. 030 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, stationnement en surface, ouverture d'une zone de stationnement réglementée à courte durée. 031 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, stationnement réglementé, stationnement à durée limitée, modification du périmètre. 032 - politique foncière, cession de l'immeuble d'habitation 58 rue de l'abbé Doudermy. 033 - politique foncière, cession d'un terrain non bâti 100 rue Paul Bert. 034 - administration municipale, commission d'appel d'offres, désignation des membres du conseil municipal. 035 - administration municipale, plateforme mobile, nouvelles opportunités de médiation et d'accès aux droits. 036 - administration municipale, projet de fusion de la MEL et de la CCHD, avis sur le projet de périmètre. 037 - administration municipale, centre social Salengro, désignation des représentants, modification. 038 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget, exercice 2018. 039 – finances, compte administratif du maire, exercice 2018. 040 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2018, budget principal 2019. 041 – finances, budget principal, exercice 2019. 042 – finances, budget principal 2019, fixation du taux des trois taxes directes locales. 043 - finances APCP, restructuration du restaurant scolaire Léon Blum, modification. 044 – finances, dotation de soutien à l'investissement local, demande d'aide financière. 045 – finances, salon du mariage 2019, tarification. 046 – finances, attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants, exercice 2019. 047 – finances, attribution des subventions supérieures à 23000 €, exercice 2019. 048 – finances, attribution des subventions inférieures à 23000 €, exercice 2019. 049 - personnel communal, taux de promotion, actualisation. 050 - marchés publics, restructuration du restaurant scolaire Léon Blum, concours de maîtrise d'œuvre restreint sur esquisse plus. 051 - politiques seniors, accord cadre journées bonheur, réactualisation du dispositif. 052 – enseignement, périmètres scolaires, modification. 053 - tranquillité publique, dispositif voisins vigilants et solidaires, convention de partenariat. 054 - tranquillité publique, colonnes d'apport volontaire enterrées, convention tripartite d'implantation et d'usage. 055 - développement économique et urbain, loi Alur, outils de lutte contre la non décence des logements. 056 - développement économique et urbain, FISAC, dispositif 2019-2021. 057 - politique foncière, acquisition de la parcelle du 192 rue Jules Lebleu. 058 - politique foncière, cession de parcelle cour Saint-Francois. 059 – finances, demande de remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le comptable de la ville d'Armentières. 060 - administration municipale, commission finances aménagement environnement, désignation des représentants, modification. 061 - administration municipale, commission éducation et politique intergénérationnelle, désignation des représentants, modification. 062 - administration municipale, commission politiques culturelles, sportives et associatives, désignation des représentants, modification. 063 - administration municipale, commission accompagnement social et santé, désignation des représentants, modification. 064 - administration municipale, commission emploi et développement économique, désignation des représentants, modification. 065 - administration municipale, commission proximité, citoyenneté, qualité du service public, désignation des représentants, modification. 066 - administration municipale, commission d'appel d'offres, désignation des représentants. 067 – finances, avances sur subvention, exercice 2019. 068 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2019. 069 – finances, subventions de fonctionnement, exercice 2019. 070 – finances, complexe sportif Léo Lagrange, transformation d'un terrain de football en terrain synthétique, demande de subvention. 071 – finances, jardin d'enfants, demande de subventions d'investissement auprès de la caisse d'allocations familiales. 072 – finances, décision modificative n°1, exercice 2019. 073 – finances, exercices antérieurs, corrections d'erreurs. 074 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, année scolaire 2019-2020. 075 - personnel communal, prise en charge des frais de déplacements professionnels temporaires. 076 - personnel communal, mise à disposition de personnel, club Léo Lagrange. 077 - personnel communal, révision de la rémunération des contractuels de droit privé. 078 - personnel communal, agents contractuels, création d'emplois, accroissement saisonnier d'activités. 079 - personnel communal, tableau des effectifs, création et suppression de postes. 080 - personnel communal, mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et d'expertise de l'engagement professionnel (RIFSEEP). 081 - marchés publics, restructuration du restaurant scolaire Léon Blum, concours de maîtrise d'œuvre restreint sur esquisse plus, composition du jury, modification. 082 - petite enfance, établissement d'accueil du jeune enfant, modification du règlement de fonctionnement. 083 – santé, adhésion au réseau ville-santé OMS. 084 - vie scolaire et sportive, locaux du collège Jean Rostand, convention d'occupation par la Jeune Garde. 085 - démocratie participative, budget participatif, renouvellement, règlement intérieur. 086 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, recours administratifs préalables obligatoires (RAPO), rapport annuel 2018. 087 – finances, avances sur subventions 2020, exercice 2019. 088 – finances, subventions exceptionnelles, participation fête des Nieulles, exercice 2019. 089 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2019. 090 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription. 091 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement, année scolaire 2019-2020. 092 – finances, écoles primaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois. 093 – finances, classes d'environnement des communes extérieures. 094 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement AP/CP, extension du restaurant scolaire Léo Lagrange. 095 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, année scolaire 2018-2019. 096 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, année scolaire 2018-2019. 097 – finances, décision modificative n°2. 098 - personnel communal, apprentissage. 099 - personnel communal, réorganisation horaire, direction de la culture et du tourisme. 100 - personnel communal, mise à disposition de personnel, Bel Âge. 101 - personnel communal, mise à disposition de personnel association club de loisirs Léo Lagrange. 102 - personnel communal, mise à disposition de personnel, SOA et JAA. 103 - personnel communal, service départemental d'incendie et de secours sapeurs pompiers volontaires, convention. 104 - personnel communal, agents contractuels, création d'emplois, accroissement temporaire d'activités. 105 - marchés publics, extension du restaurant scolaire Léo Lagrange, concours de maîtrise d'œuvre restreint sur esquisse plus. 106 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, convention de mise à disposition de terrains communaux. 107 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, projet de règlement local de publicité intercommunal arrêté par le conseil métropolitain. 108 - politique foncière, occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole européenne de Lille par la ville d'Armentières, ancien collège Desrousseaux. 109 - petite enfance, établissement d'accueil du jeune enfant, modification du règlement de fonctionnement. 110 – culture, Lille métropole 2020, capitale mondiale du design, POC. 111 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2019. 112 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux collèges, année scolaire 2019-2020. 112 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, année scolaire 2019-2020. 113 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, année scolaire 2019-2020. 114 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux associations/structures/usagers hors Armentières, année scolaire 2019-2020. 115 – finances, décision modificative n°3. 116 – finances, réhabilitation ancien collège Desrousseaux, AGCP, modification. 117 – finances, abattement taxe foncière. 118 - personnel communal, agents contractuels, créations d'emplois, accroissement saisonnier d'activité. 119 - personnel communal, agents contractuels, créations d'emplois, accroissement temporaire d'activité. 120 - personnel communal, tableau des effectifs, créations de postes. 121 - personnel communal, réorganisation horaires de la direction de la culture et du tourisme. 122 - marchés publics, adhésion au dispositif de centrale d'achat métropolitaine. 123 - population et réglementation, élections municipales mars 2020, réalisation de la mise sous plis, convention. 124 - développement économique et urbain, acquisition de l'immeuble sis 55 rue Paul Bert. 125 - développement économique et urbain, SCIC Work Lys, participation de la ville au capital. 126 - développement économique et urbain, dérogations ouvertures dominicales 2020. 127 - développement économique et urbain, adhésion de la ville au PLIE Flandre Lys. 128 - développement économique et urbain, mise à disposition de cendriers urbains muraux. 129 - tranquillité publique, vidéo protection, convention pour l'usage du réseau de distribution publique d'électricité pour l'installation et l'exploitation d'un réseau de caméra de vidéo protection. 130 – enfance/jeunesse, contrat enfance jeunesse 2016-2019, avenant n°2, intégration d'une nouvelle action. 131 – enfance/jeunesse, plan départemental d'action de sécurité routière 2019, subvention. 132 – enfance/jeunesse, règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant, modification. 133 – santé, subventions aux acteurs locaux, programmation 2019. 134 – culture, Vivat, convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2020. 135 - administration municipale, commission éducation politique intergénérationnelle, désignation des représentants. 136 - administration municipale, commission emploi et développement économique, désignation des représentants. 137 - administration municipale, centre social les Quatre Saisons, désignation des représentants. 138 - administration municipale, AEFVLFI, désignation des représentants. 139 - administration municipale, élections, campagne électorale et égalité des candidats. 140 – finances, décision modificative n°4. 141 – finances, tarifs municipaux, année 2020. 142 – finances, acomptes sur subventions au prorata du nombre d'habitants. 143 – finances, acomptes sur subventions inférieures à 23000 €. 144 – finances, acomptes sur subventions supérieures à 23000 €. 145 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2019. 146 – finances, créances irrécouvrables, exercice 2019. 147 – finances, acomptes sur subventions des établissements publics locaux. 148 – finances, budget primitif 2020, ouverture des crédits de dépenses d'investissement. 149 - développement économique et urbain, prise de participation de la ville au capital de la SCIC Work Lys, modification. 150 - développement économique et urbain, dispositif de soutien régional à l'artisanat et au commerce de la région Hauts-de-France. 151 - domaine public, toponymie, dénomination de voirie, percée Foch. 152 - domaine public, toponymie, dénomination de voirie, l'héritage Motte-Cordonnier. 153 - tranquillité publique, stationnement réglementé, zone spécifique chaland, mise en œuvre. 154 - tranquillité publique, création d'une police municipale. 155 - vie associative, mise à disposition de locaux, office du tourisme, convention. 156 - petite enfance, multi accueil Au petit jardin, règlement de fonctionnement, projet pédagogique et éducatif. 157 - restauration scolaire, mutualisation des moyens de restauration scolaire, partenariat avec le conseil départemental, avenant 2. 158 - patrimoine culturel, archives, restauration de documents, demande de subvention. 159 - politique de la ville, orchestre de jeunes DEMOS, subvention. 160 - personnel communal, tableau des effectifs, création de postes. 161 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents ville, recrutement vacataires. 162 - personnel communal, agents contractuels, création d'emplois, accroissement saisonnier d'activités. 163 - personnel communal, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, actualisation. 164 - personnel communal, mise à disposition de personnel, centre communal d'action sociale, chèques cadeaux. 165 - personnel communal, recensement de la population, coordonnateurs et agents recenseurs. 166 - personnel communal, accompagnement à la mutuelle des agents, actualisation. 167 - personnel communal, prestation d'action sociale, chèques cadeaux. 168 - personnel communal, mise à disposition des agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé. 169 - développement économique et urbain, politique foncière, mise à disposition du local 55 rue Paul Bert.

Mots clés lieux

Mots clés matières