Prés d'Houplines. - Acquisition des terrains pour construction du stade, expropriation avec accords amiables : dossiers individuels, acte de vente, extrait de cadastre, plan, évaluation des domaines.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

N - Biens communaux

Déplier tous les niveaux

N - Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1 N, 4 N

Date

1607-1996

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Prés d'Houplines. - Acquisition des terrains pour construction du stade, expropriation avec accords amiables : dossiers individuels, acte de vente, extrait de cadastre, plan, évaluation des domaines.

Cote/Cotes extrêmes

1 N 103

Date

1962-1965

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

acquisition foncière

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.