Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, églises, hôpitaux, local commun résidentiel, institut de rééducation psychothérapique, salle de danse, institut syndical professionnel)

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D - Administration générale de la commune

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D - Administration générale de la commune

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, églises, hôpitaux, local commun résidentiel, institut de rééducation psychothérapique, salle de danse, institut syndical professionnel)

Cote/Cotes extrêmes

1 D 125

Date

1968-1994

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

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